La mission CSPS observée sous tous les angles par une étude de la Cnam

« Les clés pour améliorer la prévention des risques professionnels dans la construction. » Publiée début décembre 2022 sous ce titre, la brochure de la Cnam s’adresse aux maîtres d’ouvrage mais aussi aux coordonnateurs SPS (1). Rappelant les obligations de la maîtrise d’ouvrage en matière d’organisation de la prévention des risques, elle insiste notamment sur l’organisation de la coordination SPS, un des cinq thèmes opérationnels prioritaires (TOP) identifiés. 

Pour étayer son argumentation, le document reprend les résultats de l’étude menée en 2019 et 2020 par l’Assurance maladie-Risques professionnels sur les pratiques contractuelles des maîtres d’ouvrage en matière de prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles (2). Plus de deux mille opérations de construction réparties sur l’ensemble du territoire français ont été étudiées par les experts des Carsat, de la Cramif et des caisses générales de Sécurité sociale (La Réunion, Guadeloupe, Martinique et Guyane). Les pièces écrites des marchés ont été examinées et les acteurs du chantier – maîtres d’ouvrage, maîtres d’œuvre, coordonnateurs SPS et entreprises – questionnés.