La réglementation pour les entreprises décryptée dans un nouvel outil en ligne

S’y retrouver dans la réglementation applicable en santé, sécurité et conditions de travail, ses évolutions et sa mise en pratique peut être un véritable casse-tête pour les entreprises du BTP, d’autant que la réglementation provient de différents codes.

Comprendre et analyser ces règles pour bien les appliquer requiert de se maintenir toujours informé et cela n’est pas simple. Pour remédier à cette difficulté et apporter une aide précieuse aux entreprises grâce aux analyses de ses experts, l’OPPBTP a mis en place sur le site préventionbtp.fr un espace dédié : Droit de la prévention. 

Développé par le pôle juridique de l’OPPBTP, l’espace Droit de la Prévention a nécessité un long travail de recensement de tous les textes réglementaires applicables en matière de santé, sécurité et conditions de travail dans le BTP issus de multiples codes (Code du travail, de la santé publique, de la construction et de l’habitation, de la route…) voire ne figurant dans aucun code car issu de textes réglementaires non codifiés (décrets ou arrêtés). Opérationnel depuis juin 2022, il bénéficie encore d’enrichissements et évoluera en temps réel en fonction des évolutions réglementaires qui pourront intervenir.

« Grâce à nos équipes sur le terrain et aux nombreux échanges que nous avons avec les entreprises, nous avons constaté que la réglementation est très souvent un point de blocage pour elles. Elles peinent à identifier tous les textes relatifs à leur activité et surtout à en comprendre toutes les implications », indique Clémence Repellin-Samuel, responsable du département juridique de l’OPPBTP.

'Fort de ce constat, et du fait qu’il n’existe à ce jour aucun outil de ce type propre aux entreprises du BTP, l’organisme s’est donc lancé dans ce chantier d’ampleur qui est par ailleurs conforme aux priorités 2 et 3 de son plan quinquennal @Horizon 2025 concernant le développement du digital.'