Pour freiner la propagation du Covid-19, la ministre du Travail, Elisabeth Borne, a présenté le 18 août aux partenaires sociaux les évolutions concernant les règles sanitaires dans les entreprises. La nouvelle mesure est le port du masque rendu systématique et obligatoire dans les espaces clos. Ces évolutions seront publiées dans les jours prochains.
Date : 19/08/2020
Depuis quelques semaines, une recrudescence du nombre de cas de Covid-19 est constatée, ainsi qu’une augmentation du nombre de clusters sur l’ensemble du territoire. Le milieu professionnel est concerné par cette augmentation : le nombre de clusters en cours d’investigation à l’heure actuelle est de 268 dont 60 en milieu professionnel. Le Haut Conseil de la santé publique (HCSP) a publié un avis le 14 août dernier formulant plusieurs recommandations sur de nouvelles mesures de prévention à mettre en œuvre dans les espaces clos, et notamment dans les milieux professionnels.
Le ministère du Travail, de l’Emploi et de l’Insertion a présenté plusieurs propositions d’évolution qui visent à transformer le protocole de déconfinement en un protocole plus pérenne, prendre en compte l’évolution de la situation sanitaire et intégrer les nouvelles recommandations formulées par le HCSP.
Systématiser le port du masque dans les espaces clos et partagés au sein des entreprises. Cette obligation du port de masque concerne les salles de réunion, mais aussi les open-spaces, couloirs, vestiaires, cafétérias, bureaux partagés, etc. Dans le cas du bureau individuel, le port du masque ne s’impose pas dès lors qu’il n’y a qu’une personne présente.
Le ministère va cependant étudier, avec les partenaires sociaux, les modalités d’une saisine du Haut Conseil de la santé publique sur les conditions envisageables d’adaptation de cette nouvelle mesure.
Les dernières connaissances scientifiques sur le risque possible de transmission du virus par aérosol nous conduisent à adopter un principe général de port systématique dans les espaces clos et partagés en entreprise. Nous allons maintenant travailler avec les partenaires sociaux sur les modalités pratiques de mises en œuvre et de possibles adaptations de cette nouvelle norme.
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