Sinistralité AT-MP : une baisse à confirmer

Tous secteurs confondus, les reconnaissances de sinistres sont en fort recul en 2022 comparativement à 2021, concernant à la fois le nombre d’accidents du travail (-6,7 % par rapport à 2021) et celui des maladies professionnelles (-6,4 %), tandis que les accidents de trajet restent stables (+0,2 %). Dans le même temps, le nombre de salariés a retrouvé son niveau de 2019, avec un accroissement de 3 %.

Toutefois, ces données sont « en rupture statistique », selon la Cnam, et donc à considérer avec prudence. « Les données d’accidentologie apparaissent en divergence avec les historiques des séries statistiques antérieures. Les évolutions constatées sont marquées, synchrones et généralisées sur les trois risques ; il semble difficile de les expliquer par des évolutions favorables « naturelles » de la sinistralité. En conséquence, elles rendent compte incomplètement des expositions réelles aux risques et de leurs évolutions. »

Les données de sinistralité de l’année 2020, et dans une moindre mesure de l’année 2021, avaient été affectées à la baisse par la crise sanitaire. En 2022, compte tenu de la fin des dispositifs de chômage partiel et de la sortie de la crise sanitaire, l’Assurance maladie s’attendait à retrouver des niveaux de sinistres équivalents à ceux de 2019.

Elle mène actuellement des investigations liées aux éléments contextuels d’influence sur le monde du travail (télétravail, ralentissements d’activité…), à l’utilisation des outils de déclaration (DSN, formulaires déclaratifs…) pour expliquer cette baisse, également constatée en Allemagne. En conséquence, les données par secteurs d’activité (CTN) n’ont pas été publiées à ce jour.

Le rapport annuel de l’Assurance maladie indique que dans l’attente d’éventuelles corrections ultérieures, les publications de statistiques nationales relatives à la sinistralité sont adaptées. Les parties de ce rapport dédiées aux AT, accidents de trajet et MP se limitent aux dénombrements qui fondent la tarification.

L’Assurance maladie précise que le BTP est le quatrième secteur où surviennent majoritairement les accidents du travail (14 %), les autres activités étant la santé, le nettoyage et le travail temporaire (29 % des AT en 2022), l’alimentation (17 %) et le transport (15 %).

En 2022, 738 accidents mortels ont été reconnus, ce qui est comparable à 2019. Plus de la moitié (57 %) de ces décès sont les conséquences de malaises, et 13 % d’accidents routiers. Les décès concernent notamment les secteurs du BTP et des transports, à plus de 20 % chacun.

Les accidents de trajet représentent 13 % des sinistres reconnus. 60 % de ces accidents sont imputables à la perte de contrôle d’un moyen de transport, et 16 % à une glissade ou un trébuchement avec chute.