Notre analyse

Le plan général de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé (PGC SPS) est un document écrit qui définit l'ensemble des mesures destinés à prévenir les risques liés à la coactivité sur un chantier de bâtiment ou de génie civil. Le PGC SPS permet d'organiser l'opération, de la planifier et d'intégrer en les harmonisant les différents plans particuliers de sécurité et de protection de la santé des entreprises intervenantes.

Un PGC SPS doit être établi par le coordonnateur SPS pour deux types d'opérations :

- les opérations soumises à déclaration préalable, soit les opérations de catégorie 1 et 2 (voir article R4532-2 du Code du travail) ;

- les chantiers sur lesquels sont exécutés un ou plusieurs travaux comportant des risques particuliers. La liste des travaux à risques particuliers est fixée par l'arrêté du 25 février 2003. Pour les opérations de catégorie 3 comportant des travaux à risques particuliers, on parle de PGC SPS simplifié.

Dans le cadre d'opérations de 3ème catégorie, la réalisation de travaux ou la présence de risques mentionnés dans l'arrêté du 25 février 2003 imposent au maître d'ouvrage de faire établir, par le coordonnateur SPS, un PGC SPS simplifié.

A titre d'exemple, les travaux exposant les travailleurs à un risque de chute de plus de 3 mètres, à de l'amiante, à des rayonnements ionisants, à un risque d'ensevelissement, ou encore les travaux comportant le recours à des appareils de levage d'une capacité supérieure à 60 t/m (tels que les grues mobiles ou les grues à tour) sont considérés comme des travaux comportant des risques particuliers et pour lesquels un PGC SPS simplifié est obligatoire.

Des outils utiles à la mise en oeuvre

Analyser un plan général de coordination de sécurité et de protection de la santé (PGC SPS)
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Maître d’ouvrage, l'OPPBTP vous propose un outil pour comprendre le PGC SPS établi par votre coordonnateur SPS, vous aider à l'améliorer et à en valider le contenu. Une aide précieuse pour suivre et contribuer à une mission essentielle : définir et harmoniser les mesures générales et particulières destinées à limiter les risques liés à la coactivité sur vos chantiers.

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