Article 2 de l'arrêté du 2 mars 2004 relatif au carnet de maintenance des appareils de levage

Ce dossier de l’INRS traite notamment des mesures de prévention liées à l’utilisation des machines, de l’information et de la formation des travailleurs, et des vérifications initiales ou périodiques à réaliser.

Le chef d'établissement doit établir et tenir à jour un carnet de maintenance pour chacun des appareils définis à l'article 2 de l'arrêté du 1er mars 2004 relatif aux vérifications des appareils et accessoires de levage, afin de consigner toutes les opérations concourant à la maintenance indispensable à la bonne gestion des appareils de levage jusqu'à leur mise au rebut.Il n’y a pas lieu de visa d’un vérificateur sur le carnet de maintenance évoqué. Le nom de la personne ayant procédé aux travaux doit figurer pour pouvoir en justifier.Il doit mentionner :les nom, qualité et appartenance des personnes ayant effectué les examens ou travaux ;la date des examens ou travaux ;la nature des opérations effectuées ;la référence des pièces réparées ou remplacées ;la référence d’un éventuel rapport d’intervention ;la périodicité pour les opérations périodiques ;la date prévue pour le prochain examen.D’autre part, le carnet de maintenance et le registre de sécurité peuvent « être tenus et conservés sur tout support dans les conditions prévues par les articles L.8113-6 et D.8113-2 », ce qui signifie qu’ils peuvent être tenus sur support papier ou numérique et dispensés de signature manuscrite.

Indispensable sur de nombreux chantiers du BTP, l'utilisation d'appareils et d'engins de levage peut entraîner des risques de chutes d'objets représentant un risque pour la sécurité des personnes et des biens. Vous pouvez réduire ces risques en formant les opérateurs et en respectant la réglementation et les bonnes pratiques.