Le coordonnateur tient compte des interférences avec les activités d'exploitation sur le site à l'intérieur ou à proximité duquel est implanté le chantier et à cet effet, notamment :
1° Procède avec le chef de l'établissement en activité, préalablement au commencement des travaux, à une inspection commune visant à :
a) Délimiter le chantier ;
b) Matérialiser les zones du secteur dans lequel se situe le chantier qui peuvent présenter des dangers spécifiques pour les travailleurs des entreprises appelées à intervenir ;
c) Préciser les voies de circulation que pourront emprunter les travailleurs, les véhicules et engins de toute nature des entreprises concourant à la réalisation des travaux, ainsi qu'à définir, pour les chantiers non clos et non indépendants, les installations sanitaires, les vestiaires, les locaux de restauration et le local ou les aménagements mentionnés à l'article R. 4534-142-1 auxquels auront accès leurs travailleurs ;
2° Communique aux entreprises appelées à intervenir sur le chantier les consignes de sécurité arrêtées avec le chef d'établissement et, en particulier, celles qu'elles devront donner à leurs travailleurs, ainsi que, s'agissant des chantiers non clos et non indépendants, l'organisation prévue pour assurer les premiers secours en cas d'urgence et la description du dispositif mis en place à cet effet dans l'établissement.
Dernière mise à jour le : 30/09/2022
L'article R4532-14 du Code du travail précise les obligations du coordonnateur SPS en présence d'interférences avec des activités environnant le chantier (à l'intérieur ou à proximité du site). Il peut s'agir de chantiers limitrophes au sien, ou encore d'établissements industriels, commerciaux situés au voisinage ou à l'intérieur desquels se situe le chantier.
Afin de prévenir au mieux les risques de coactivité présents dans ce type de situation, le coordonnateur SPS doit procéder avec le chef d'établissement en activité, avant le commencement des travaux, à une inspection commune. Dans la mesure du possible, cette Inspection Commune avec le Chef d'Etablissement (ICCE) doit être réalisée en phase de conception. Cela permet d'intégrer au PGC SPS, le plus en amont possible et avant la consultation des entreprises, les mesures à mettre en oeuvre afin de prévenir des risques liés aux interférences entre le chantier et l'établissement en activité.
Cette inspection commune doit permettre notamment de définir :
- la délimitation du chantier ;
- la matérialisation des zones dangereuses ;
- les voies d'accès et de circulation, ainsi que les installations de chantier selon la situation ;
- les consignes de sécurité ;
- l'organisation pour assurer les premiers secours en cas d'urgence.
Le coordonnateur communique aux entreprises intervenantes l'ensemble des consignes et mesures ci-dessus arrêtées avec le chef d'établissement par le biais du PGC SPS.
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