Article R4534-46 du Code du travail

Réalisé en partenariat avec Razel-Bec, ce guide est un véritable aide-mémoire des pratiques à respecter pour la sécurité dans les travaux souterrains. D’approche simple et pédagogique, il apporte un éclairage particulier sur les bonnes attitudes à adopter en toutes circonstances.

Le radon est un gaz radioactif inodore, incolore, sans saveur, qui provient de la dégradation des certaines roches. Le radon s’accumule dans les espaces peu ou mal aérés (réseaux, galeries, parkings souterrains, vides sanitaires, habitations…).Exposition au radon et lieux de travail concernésL’évaluation du risque d’exposition au radon et aux rayonnements ionisants est étendue à tous les lieux de travail depuis l’entrée en vigueur de l’arrêté du 23 octobre 2020 et les articles R4451-1 et R4451-4 du Code du travail. Sont concernées les activités professionnelles exercées au sous-sol ou au rez-de-chaussée de bâtiments situés dans certaines zones et des lieux de travail spécifiques. Ces lieux de travail spécifiques sont :les cavités souterraines naturelles ou artificielles ;les ouvrages d’art enterrés ou en partie enterrés ;les galeries ou ateliers techniques en milieu souterrain ;les lieux de résurgence d’eau souterraine.Risque radon : mesure et précautions à prendreSelon le contexte d’intervention, les mesures de radon dans l’air peuvent être réalisées par l’employeur, par un organisme agréé ou par l’Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire (IRSN). Lorsque les résultats de ces mesures montrent une activité volumique annuelle moyenne supérieure à 300 Bq/m3, qui est le niveau de référence, l’employeur met en œuvre les actions techniques et organisationnelles nécessaires pour réduire l’exposition aussi bas que raisonnablement possible.Les actions peuvent consister en investigations permettant d’identifier la source et les voies d’entrée du radon sur les lieux de travail, l’amélioration ou le rétablissement de l’aération naturelle, la mise en place d’une ventilation mécanique, la vérification de la ventilation existante.Afin de vérifier l’efficacité des dispositions, l’employeur doit faire réaliser de nouvelles mesures de contrôle. Si ces résultats sont supérieurs au niveau de référence, ces locaux sont appelés « zone radon ». Une personne ou un organisme compétent en radioprotection doit identifier ces locaux de travail spécifiques favorisant l’accumulation du radon et apposer une signalisation adaptée. Le travailleur entrant dans une zone radon doit porter un dosimètre. La « dose efficace » en radon reçue par le travailleur sur 12 mois glissants, qui est fonction notamment de la concentration de chaque local de travail et de la durée d’exposition, doit être calculée par le médecin du travail.Si ce niveau d’exposition dépasse 6 mSv/an, l’employeur doit transmettre les résultats à l’IRSN sur le site internet SISERI. L’employeur doit mettre en œuvre le dispositif renforcé pour la protection des travailleurs. Il doit former les travailleurs concernés, mettre en place le suivi individuel renforcé (SIR) et adapter l’organisation du travail visant à réduire la durée et la fréquence des expositions.

La sécurité des égoutiers passe par des actions de prévention précises. Les travaux en égouts visitables exposent les agents d'assainissement à des risques professionnels multiples et des effets sanitaires à long terme. Dans ces espaces confinés, humides et insalubres, les mesures de prévention s'appuient sur une évaluation des risques approfondis, une bonne connaissance des ouvrages en lien avec le maître d'ouvrage et le maître d'œuvre, une formation des équipes aux risques spécifiques liés à ces interventions et, avant chaque intervention, des mesures de prévention et d'hygiène, une organisation du travail et des équipements de protection collective et individuelle adaptés.

Travailler dans certains lieux confinés peut induire un risque d’asphyxie ou d’intoxication. Certains gaz comme le monoxyde de carbone et le sulfure d’hydrogène sont extrêmement toxiques. Ils peuvent provoquer un décès en très peu de temps.