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Article R4534-48 du Code du travail

Dans les travaux où il est fait usage d'explosifs ainsi que dans ceux qui sont exécutés dans des terrains renfermant de la silice libre, les déblais sont arrosés.

Dernière mise à jour le : 19/09/2022

Notre analyse

Pour les travaux où il est fait usage d'explosifs, et pour les travaux réalisés sur des terrains qui contiennent de la silice, il convient d'arroser les déblais (opération qui consiste à enlever de la terre pour niveler ou baisser le sol) afin d'éviter la suspension des poussières.

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