Préparer et rédiger un PPSPS

Préparer un PPSPS

Les ressources utiles pour préparer un PPSPS

Commencez par faire le point sur les ressources dont vous disposez pour établir votre PPSPS :

• le Plan général de coordination SPS (PGC SPS) ;
• votre évaluation des risques ;
• les documents fournis par le maître d’ouvrage ;
• les PPSPS des autres entreprises déjà présentes comme celles du lot principal ou du gros œuvre.

Le Plan général de coordination SPS (PGC SPS)

Élaboré par le coordonnateur SPS, le PGC SPS définit l’ensemble des mesures destinées à prévenir les risques liés à la coactivité. Le PGC SPS permet d’organiser l’opération de bâtiment ou de génie civil.

Il indique notamment :

• les renseignements d’ordre administratif sur le chantier ;
• les mesures d’organisation générale du chantier arrêtées par le maître d’œuvre en concertation avec le coordonnateur SPS ;
• les mesures de coordination prises par le coordonnateur SPS et les contraintes qui en découlent ;
• les conséquences des interférences avec des activités d’exploitation sur le site à l’intérieur ou à proximité duquel est implanté le chantier ;
• les mesures générales prises pour assurer le maintien du chantier en bon ordre et en état de salubrité suffisant ;
• les renseignements pratiques propres au lieu de l’opération concernant les secours et l’évacuation des personnels avec les mesures communes d’organisation prises en la matière ;
• les mesures de coopération entre les différents entrepreneurs.

Selon l’évolution du chantier et la durée effective à consacrer aux différents types de travaux, le PGC SPS est complété et adapté afin d’être utilisé dans la phase de réalisation du chantier. Ces modifications sont portées à la connaissance des entreprises.

Les PPSPS des autres entreprises intervenantes

Sur demande adressée au coordonnateur SPS, vous pouvez obtenir les PPSPS établis par les autres entrepreneurs. Ces documents vous aideront à analyser les risques générés par l’activité des autres entreprises.

Rédiger le PPSPS

La visite d’inspection commune

Avant la rédaction de votre PPSPS, vous effectuez une visite d’inspection commune avec le coordonnateur SPS. Cette visite détaillée du site se fait avec chaque entreprise, y compris sous-traitante. Elle sert à préciser les consignes à observer ou à transmettre en fonction des travaux.

Le CSPS vous communique les observations particulières de sécurité et de santé prises pour l’ensemble de l’opération. Une visite complémentaire peut être nécessaire avant le lancement de l’opération pour s’adapter à l’évolution du chantier.

L’analyse des risques

Pour cette étape, reprenez ou établissez vos modes opératoires. Pour chacun, effectuez une description détaillée des tâches de votre chantier, des moyens mis en place et des mesures de prévention liées à chaque risque. Veillez à y apporter des informations utiles et pratiques, notamment sous forme de dessins ou de schémas, pour une meilleure utilisation par vos équipes.

Risques propres, exportés et importés

En fonction de leur origine, distinguez les risques :

• propres à votre entreprise et concernant directement vos collaborateurs ;
• exportés : occasionnés par votre entreprise sur les autres intervenants ;
• importés : générés par les autres intervenants sur vos collaborateurs.

Pour les risques propres à votre entreprise, munissez-vous de votre document unique. Quant aux deux autres, appuyez-vous sur les éléments fournis par le PGC SPS et les observations faites lors de la visite d’inspection commune.

Fiches de tâche

Les fiches de tâche peuvent également vous aider dans l’élaboration de votre PPSPS. La fiche de tâche concerne un travail bien défini, tel qu’il peut être confié à une équipe fonctionnelle.

Commencez par diviser les unités de travail en tâches élémentaires que les équipes auront à effectuer.

On distingue deux types de tâches :

• les tâches « types » ou « standard », reproductibles d’un chantier à un autre ;
• les tâches spécifiques à l’intervention sur le chantier.

Les fiches de tâche peuvent être enrichies au cours de réunions participatives avec les opérateurs. Elles peuvent être discutées sur le chantier, pendant le temps de travail. Pour les établir, vous pouvez vous aider de la méthode d’analyse des 5M : main-d'œuvre, milieu, matériaux, méthodes et matériel. Cette analyse permet d’évaluer a priori une situation de travail et de rechercher des mesures pour prévenir les risques qui y sont liés.

Délai d’établissement d’un PPSPS

L’entrepreneur, tout comme chaque sous-traitant, dispose de 30 jours à compter de la réception du contrat signé par le maître d’ouvrage (ou l’entrepreneur) pour établir le PPSPS.

S’il s’agit de travaux de second œuvre de bâtiment ou de travaux accessoires d’une opération de génie civil, le délai de 30 jours est ramené à 8 jours si les travaux envisagés ne comportent pas de risques particuliers, tels qu’ils sont définis par l’article L.4532-8 du Code du travail.

L'évolution du PPSPS

De la phase de conception à la réalisation du chantier, de nombreux changements interviennent. Véritable outil pratique, le PPSPS doit être adapté aux spécificités du chantier et aux mesures qui en découlent. Veillez à y reporter les modifications en cours d’opération, notamment sur les modes opératoires.