Coordination SPS : les modalités pratiques de coopération

Ce document, établi entre le maître d’ouvrage et le coordonnateur SPS, permet de faciliter la communication entre les différents acteurs, de la conception à la réception de l’ouvrage, en apportant une meilleure compréhension des rôles et responsabilités de chacun. Il permet également de définir les règles afin d’assurer une cohérence entre tous les documents produits par les intervenants.

Les modalités pratiques de coopération précisent notamment, dans le cadre de la coordination en matière de sécurité et protection de la santé :

• la mission du coordonnateur SPS ;
• l’autorité et les moyens conférés au coordonnateur SPS par le maître d’ouvrage en fonctions des obligations de chacun ;
• l’organisation des réunions et les participations des intervenants ;
• les documents de chaque acteur à produire et diffuser, ainsi que leurs mises à jour si nécessaire ;
• les interlocuteurs du coordonnateur SPS pour chacun des acteurs.

Ce document, adapté à chaque phase de l’opération, doit être joint aux contrats conclus par le maître d’ouvrage avec les différents intervenants.

L’étude réalisée en 2018 par les représentants de la profession des coordonnateurs SPS, des maîtres d’ouvrage et maîtres d’œuvre, ainsi que des entreprises, révèle que, malgré l’obligation légale, les modalités de coopération ne sont établies que pour 40 % des opérations.

Cette trame, issue des travaux du collectif du Livre blanc de la coordination SPS regroupant tous ces acteurs, permet donc de répondre à l’amélioration et à l’harmonisation des pratiques en maîtrisant les éléments à renseigner ainsi que les acteurs associés.

Proposée en format Word, elle pourra être intégrée dans les différents logiciels de gestion des affaires des sociétés de coordination SPS.