Construction de maisons individuelles - Guide de bonnes pratiques en prévention des risques professionnels

​Ce guide de bonnes pratiques en prévention des risques professionnels pour la construction de maisons individuelles vise prioritairement les projets où le maître d’ouvrage est un particulier construisant pour son propre usage​.

Il définit un socle national de bonnes pratiques et de standards opérationnels garants d’une prévention performante des risques professionnels, au service d’opérations de construction. Il propose des exemples de solutions opérationnelles simples et faciles à mettre en œuvre sur les chantiers.

Il a été élaboré par les Constructeurs de maisons individuelles membres adhérents du Pôle Habitat FFB soutenus par la Fédération Française du Bâtiment, la Fédération des SCOP BTP, la Cnam et l’OPPBTP.

Au sommaire du guide Construction de maisons individuelles - Guide de bonnes pratiques en prévention des risques professionnels :

1 - Phases d’une opération de construction de maison individuelle

• Du projet à la signature du Contrat de construction de maison individuelle (CCMI)
• De la signature du CCMI à l’obtention du permis de construire
• De la levée des autres conditions suspensives au démarrage des travaux
• Durant le déroulement des travaux jusqu’à la réception
• Pour aller plus loin

2 - Exemples de documents supports pour assurer la mission de coordination SPS

• Registre-journal maison individuelle (RJMI)
• Plan général simplifié de coordination sécurité et protection de la santé maison individuelle (PGSC SPS MI)
• Fiche d’évaluation de la mission de coordination SPS

3 - Exemples de solutions pratiques et de standards opérationnels

• Organisation du chantier
• Travaux en hauteur

Bibliographie

Glossaire