Guide
Les incontournables de la prévention sur les chantiers de travaux publics pour les maîtres d’ouvrage
Le maître d’ouvrage public notamment doit connaître les règles de prévention et disposer de solutions simples pour contribuer à la conduite en sécurité des opérations de travaux publics qu’il confie aux entreprises et salariés. Ce guide, réalisé par la FNTP en partenariat avec la DGT, la CNAMTS, l'OPPBTP, SMABTP, le FNP, la Métropole européenne de Lille et Ensemble 77, dans le cadre de la convention santé-sécurité, répond à cet objectif.
Date de mise à jour : 24 déc. 2023
Dans l'objectif de réaffirmer la nécessité d'une approche collective de la prévention, les acteurs de la construction ont souhaité mettre à la disposition de tous, particulièrement les collectivités locales, un seul document qui rappelle la démarche et les dispositions élémentaires de prévention à mettre en œuvre, quelles que soient la nature, la taille et la durée des travaux confiés à une entreprise ou effectués en régie.
Au sommaire des incontournables de la prévention sur les chantiers de travaux publics pour les maîtres d’ouvrage :
Les acteurs, leurs rôles et leurs responsabilités en général et dans des cas particuliers (travaux à proximité des réseaux et travaux urgents), la coordination SPS, les autorisations administratives et les points de vigilance. Des documents pratiques pour faciliter la prise en compte de la prévention lors de la réalisation de travaux quotidiens sont présentés en annexe.
- Définitions
- Acteurs et rôles
- responsabilités
- Cas particuliers
- Coordination Sécurité Protection de la Santé (CSPS)
- Autorisations administratives
- Points de vigilance incontournables
Cliquer ici pour avoir accès à un support pratique afin d'accompagner vos présentations des incontournables de la prévention sur les chantiers de travaux publics.
En lien
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Ressources prévention spécial TP en phase réalisation de chantier
Chef d’entreprise, maître d’ouvrage, référent santé et sécurité… les professionnels de la construction …
Les enjeux de prévention : le rôle central du maître d'ouvrage
Application concrète des mesures de prévention : le rôle central du maître d'œuvre
Dans l'objectif de réaffirmer la nécessité d'une approche collective de la prévention, les acteurs de la construction ont souhaité mettre à la disposition de tous, particulièrement les collectivités locales, un seul document qui rappelle la démarche et les dispositions élémentaires de prévention à mettre en œuvre, quelles que soient la nature, la taille et la durée des travaux confiés à une entreprise ou effectués en régie.
Au sommaire des incontournables de la prévention sur les chantiers de travaux publics pour les maîtres d’ouvrage :
Les acteurs, leurs rôles et leurs responsabilités en général et dans des cas particuliers (travaux à proximité des réseaux et travaux urgents), la coordination SPS, les autorisations administratives et les points de vigilance. Des documents pratiques pour faciliter la prise en compte de la prévention lors de la réalisation de travaux quotidiens sont présentés en annexe.
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- Acteurs et rôles
- responsabilités
- Cas particuliers
- Coordination Sécurité Protection de la Santé (CSPS)
- Autorisations administratives
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Cliquer ici pour avoir accès à un support pratique afin d'accompagner vos présentations des incontournables de la prévention sur les chantiers de travaux publics.
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