Mettre en œuvre la réglementation relative aux travaux à proximité des réseaux : fiches pratiques à l’usage des maîtres d’ouvrage

[​ÉDITION AUGMENTÉE 2022]

L'Observatoire DT-DICT de Bourgogne Franche-Comté et l'OPPBTP présentent 13 fiches d'aide à la préparation et à la réalisation en sécurité des travaux de terrassement à proximité de réseaux aériens et souterrains. La réglementation anti-endommagement impose de procéder aux déclarations des travaux à proximité des réseaux, avant leur exécution, au moyen de la déclaration de projet de travaux (DT) par le maître d'ouvrage et de la déclaration d'intention de commencement de travaux (DICT) par l'exécutant des travaux.

Ces fiches s'appuient sur le Guide d’application de la réglementation relative aux travaux à proximité des réseaux et ses fiches techniques.

Chaque fiche retient les points essentiels d'une étape du chantier : la préparation du chantier, les techniques de terrassement, la présentation des réseaux et les risques associés, la check-list de fin de journée pour ne rien oublier, les rôles et responsabilités du maître d'ouvrage, de l'exploitant et du chef d'entreprise, la check-list du responsable de projet… Conçues comme des fiches pédagogiques, elles peuvent être le support de quarts d'heure sécurité.

Thèmes des 13 fiches sur la mise en œuvre de la réglementation relative aux travaux à proximité des réseaux :

1. Check-list préparation de chantier
2. Marquage-piquetage
3. Enfoncement de piquets
4. Adaptation des techniques de terrassement
5. Réseaux sensibles et risques associés
6. Réseaux non sensibles et risques associés
7. Lecture de terrain avant travaux
8. La règle des 4A
9. Les étapes du terrassement
10. Check-list fin de journée
11. Les démarches de localisation des ouvrages (ML, IC, OL)
12. Rôles et responsabilités
13. Check-list responsable de projet

Une fiche synthèse présente le tableau des différentes techniques détaillées dans les fiches du Guide d’application de la réglementation relative aux travaux à proximité des réseaux, fascicule 2.