Guide
Traitement des peintures au plomb
Bien qu'interdites, les peintures à la céruse de plomb restent présentes dans les constructions antérieures à 1949. Ce guide traite de la réglementation liée à la présence de plomb, et concerne particulièrement les entreprises de rénovation, réhabilitation ou déconstruction/démolition.
Date de mise à jour : 5 févr. 2024
Dans le bâtiment ancien, les peintures au plomb étaient largement utilisées. En 1949, les peintures à la céruse de plomb ont été interdites, mais elles restent présentes dans les constructions antérieures à cette date. Les mesures de prévention et la réglementation qui s'appliquent en présence de plomb intéressent donc particulièrement les entreprises intervenant dans la rénovation, la réhabilitation ou la déconstruction/démolition.
Ce guide fait le point sur la réglementation ; il porte à la connaissance des entreprises leurs obligations vis-à-vis du Code du travail et du Code de la santé publique ; enfin, il fournit un ensemble de solutions pratiques de traitement incluant l’élimination des déchets.
Au sommaire de Traitement des peintures au plomb
- Toxicité du plomb et effets sur la santé
- Programme d’action dans le cadre de la santé publique
- Procédés de traitement des peintures au plomb
- Responsabilités des entreprises
- Gestion des déchets
- Peintures au plomb : réglementation
- Modes opératoires
Cet ouvrage est conforme à la réglementation en vigueur à la date de parution.
Édition : janvier 2015
Dans le bâtiment ancien, les peintures au plomb étaient largement utilisées. En 1949, les peintures à la céruse de plomb ont été interdites, mais elles restent présentes dans les constructions antérieures à cette date. Les mesures de prévention et la réglementation qui s'appliquent en présence de plomb intéressent donc particulièrement les entreprises intervenant dans la rénovation, la réhabilitation ou la déconstruction/démolition.
Ce guide fait le point sur la réglementation ; il porte à la connaissance des entreprises leurs obligations vis-à-vis du Code du travail et du Code de la santé publique ; enfin, il fournit un ensemble de solutions pratiques de traitement incluant l’élimination des déchets.
Au sommaire de Traitement des peintures au plomb
- Toxicité du plomb et effets sur la santé
- Programme d’action dans le cadre de la santé publique
- Procédés de traitement des peintures au plomb
- Responsabilités des entreprises
- Gestion des déchets
- Peintures au plomb : réglementation
- Modes opératoires
Cet ouvrage est conforme à la réglementation en vigueur à la date de parution.
Édition : janvier 2015
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