Le PPSPS est établi par chaque entreprise intervenant sur un chantier de BTP soumis à coordination SPS. Vous pouvez recourir à plusieurs ressources pour l'établir, notamment les PPSPS des autres entreprises ou encore des outils en ligne. Avant de le faire, commencez par analyser le Plan général de coordination SPS (PGC SPS) transmis par le coordonnateur SPS. Et veillez à prendre en compte le compte rendu de la visite d’inspection commune réalisée avec le coordonnateur SPS.
Rédigé le 01/07/2020
Commencez par faire le point sur les ressources dont vous disposez pour établir votre PPSPS :
Élaboré par le coordonnateur SPS, le PGC SPS définit l’ensemble des mesures destinées à prévenir les risques liés à la coactivité. Le PGC SPS permet d’organiser l’opération de bâtiment ou de génie civil.
Il indique notamment :
Le CSPS définit :
La délimitation et l’aménagement des zones de stockage et d’entreposage des matériaux sont identifiés sur le plan d'installations de chantier annexé au PPSPS du lot gros œuvre.
Selon l’évolution du chantier et la durée effective à consacrer aux différents types de travaux, le PGC SPS est complété et adapté afin d’être utilisé dans la phase de réalisation du chantier. Ces modifications sont portées à la connaissance des entreprises.
Le plan général de coordination tenu sur le chantier est conservé par le maître d’ouvrage pendant une durée de cinq années à compter de la date de réception de l’ouvrage.
Sur demande adressée au coordonnateur SPS, vous pouvez obtenir les PPSPS établis par les autres entrepreneurs. Ces documents vous aideront à analyser les risques générés par l’activité des autres entreprises.
Avant la rédaction de votre PPSPS, vous effectuez une visite d’inspection commune avec le coordonnateur SPS. Cette visite détaillée du site se fait avec chaque entreprise, y compris sous-traitante. Elle sert à préciser les consignes à observer ou à transmettre en fonction des travaux.
Le CSPS vous communique les observations particulières de sécurité et de santé prises pour l’ensemble de l’opération. Une visite complémentaire peut être nécessaire avant le lancement de l’opération pour s’adapter à l’évolution du chantier.
Pour cette étape, reprenez ou établissez vos modes opératoires. Pour chacun, effectuez une description détaillée des tâches de votre chantier, des moyens mis en place et des mesures de prévention liées à chaque risque. Veillez à y apporter des informations utiles et pratiques, notamment sous forme de dessins ou de schémas, pour une meilleure utilisation par vos équipes.
En fonction de leur origine, distinguez les risques :
Pour les risques propres à votre entreprise, munissez-vous de votre document unique. Quant aux deux autres, appuyez-vous sur les éléments fournis par le PGC SPS et les observations faites lors de la visite d’inspection commune.
Les fiches de tâche peuvent également vous aider dans l’élaboration de votre PPSPS. La fiche de tâche concerne un travail bien défini, tel qu’il peut être confié à une équipe fonctionnelle.
Commencez par diviser les unités de travail en tâches élémentaires que les équipes auront à effectuer.
On distingue deux types de tâches :
Les fiches de tâche peuvent être enrichies au cours de réunions participatives avec les opérateurs. Elles peuvent être discutées sur le chantier, pendant le temps de travail. Pour les établir, vous pouvez vous aider de la méthode d’analyse des 5M : main-d'œuvre, milieu, matériaux, méthodes et matériel. Cette analyse permet d’évaluer a priori une situation de travail et de rechercher des mesures pour prévenir les risques qui y sont liés.
L’entrepreneur, tout comme chaque sous-traitant, dispose de 30 jours à compter de la réception du contrat signé par le maître d’ouvrage (ou l’entrepreneur) pour établir le PPSPS.
S’il s’agit de travaux de second œuvre de bâtiment ou de travaux accessoires d’une opération de génie civil, le délai de 30 jours est ramené à 8 jours si les travaux envisagés ne comportent pas de risques particuliers, tels qu’ils sont définis par l’article L.4532-8 du Code du travail.
Le maître d’ouvrage qui n’a pas fait établir de PGC SPS est passible d’une amende de 10 000 € . La récidive est punie d'un emprisonnement d'un an et d'une amende de 15 000 €.
L’entrepreneur qui n’a pas remis le PPSPS au maître d’ouvrage ou au coordonnateur SPS est passible d’une amende de 9 000 €. La récidive est punie d'un emprisonnement d'un an et d'une amende de 15 000 euros.
De la phase de conception à la réalisation du chantier, de nombreux changements interviennent. Véritable outil pratique, le PPSPS doit être adapté aux spécificités du chantier et aux mesures qui en découlent. Veillez à y reporter les modifications en cours d’opération, notamment sur les modes opératoires.
Des formations et des ateliers sont proposés aux entreprises par l'OPPBTP pour la rédaction de leur PPSPS.
Tous les vendredis, notre lettre hebdomadaire vous propose un condensé d’actualités sur la prévention et dans le secteur du BTP.
En savoir plusInsérez vos espaces publicitaires sur le site, le magazine, et/ou la newsletter PréventionBTP
Voir le Kit Média
Explorez des solutions pratiques et réalistes pour améliorer la vie sur vos chantiers.
Construisez, avec toute l’entreprise, des mécanismes et systèmes de prévention adaptés et personnalisés.
Simplifiez-vous la vie avec des outils faciles et pratiques, qui vous aideront à mettre en place la prévention dans votre entreprise.
Explorez des ressources pratiques pour sensibiliser les compagnons et sécuriser les situations de travail.
Connectez-vous à l'actualité de la prévention : articles, événements, magazine…
Facebook
LinkedIn
TikTok
YouTube