Travail de nuit : comment améliorer les conditions de travail ?

Dans le BTP, le travail de nuit se retrouve dans de nombreuses situations : les travaux décalés pour éviter la coactivité (sur site industriel ou commercial…), les livraisons ou les déplacements d’engins en horaire décalé sur chantier, les travaux routiers ou de voirie, les ateliers de fabrication d’éléments de construction, les postes organisés sous astreinte, etc.t

Selon le Code du travail, un salarié est un travailleur de nuit s’il effectue au moins 3 heures de son temps de travail habituel entre 21 heures et 6 heures, au moins 2 fois par semaine. Une convention, un accord collectif de travail étendu ou un accord d'entreprise peut modifier cette définition. Les conventions collectives du bâtiment et des travaux publics précisent notamment ces notions. La convention collective nationale des Etam de travaux publics du 12 juillet 2006 le définit comme une période de travail de 9 heures consécutives, entre 21 heures et 7 heures, incluant l'intervalle entre 24 heures et 5 heures.

Dans le bâtiment est considéré comme travail de nuit habituel l’accomplissement, au moins 2 fois par semaine dans son horaire habituel, d’au moins 3 heures de travail effectif quotidien entre 21 heures et 6 heures ou au moins 270 heures au cours d’une période de 12 mois consécutifs.

Depuis 2010, le travail de nuit est considéré comme un facteur d'usure professionnelle dans le Code du travail. L'employeur doit en tenir compte lors de son évaluation des risques, a l'obligation de le tracer dans le DUER (document unique d’évaluation des risques), s’il existe, et de mettre en œuvre les actions de prévention, collectives ou individuelles, afin de réduire ou de supprimer l’exposition des salariés à ce facteur de risque professionnel.

À l'embauche, le travailleur de nuit bénéficie d’une visite d’aptitude, auprès du médecin du travail, préalablement à son affectation à un poste de nuit. Puis, il fait l'objet d'un suivi individuel renforcé (SIR), avec une visite tous les 6 mois.

Le dossier médical en santé au travail (DMST) permet de détecter des « signes cliniques d’alerte ». En lien avec le médecin du travail, il reçoit une information médicale spécifique sur le travail de nuit, qui s'accompagne de campagnes collectives de sensibilisation à une bonne hygiène de vie (conseils nutrition, gestion du sommeil...). L'usure professionnelle est évaluée régulièrement suivant un protocole élaboré par le CSE et le médecin du travail. Les femmes enceintes travaillant de nuit peuvent prétendre à une affectation à un poste de jour.

En lien avec l’évaluation des risques, il sera nécessaire de s’assurer au préalable de la compatibilité des activités envisagées avec le travail de nuit (exigences cognitives, de vigilance, physiques…). Un travailleur de nuit ne doit jamais rester seul (rapprocher les postes, travailler en binôme…) ; à défaut, prévoir des secours dans des délais brefs. Ce dispositif Premiers secours doit d'ailleurs intégrer les spécificités du travail de nuit (prise de contact avant le début des travaux par exemple). Dans les situations de coactivité (centre commercial, site industriel…), des dispositions particulières sont prises avec le coordonnateur SPS ou dans le plan de prévention. Sur les chantiers, les conditions d’accès sont réfléchies en amont lors de la phase de préparation ; en cas d'incompatibilité avec les horaires des transports en commun, on peut imaginer un mode de transport collectif par exemple.

L'aménagement du temps de travail doit laisser la possibilité de prendre un repas chaud à mi-poste, prévoir des temps de pause réguliers, ajuster l’amplitude du travail de nuit à la difficulté du travail à réaliser. Les équipes intervenantes doivent avoir reçu une information sur les risques liés aux travaux de nuit et sur les dispositions arrêtées. Pour leur confort, l’environnement (riverains, habitants d’un quartier…) doit être prévenu avant travaux, à travers des informations écrites (dans les boîtes aux lettres, par exemple) ou des réunions.

De nombreuses actions organisationnelles sont possibles : un tableau de bord d’indicateurs d’alerte (AT, arrêts…), la priorité aux salariés volontaires, l'écoute des besoins des seniors, un dispositif de gestion anticipée des emplois et de formation permettant la mobilité entre différents types d’horaire… Le refus d’être affecté à un poste de nuit ne constitue pas un motif de licenciement s’il est motivé par des obligations familiales impérieuses.

L'aménagement des postes de travail vise à réduire la fatigue. La qualité et le dimensionnement des installations d’accueil sont adaptés à l’organisation du travail de nuit : prise en compte des heures de départ et d’arrivée, entretien des locaux d’hygiène et des toilettes, des réfectoires et vestiaires. Il faudra prévoir des espaces de repos, des locaux pour prendre des repas chauds ou boissons, et veiller au bon état des équipements : climatisation-chauffage, mise à disposition des EPI, installations techniques du chantier permettant une intervention rapide en cas de panne ou d’incident, etc.

L'éclairage de chantier doit permettre de déplacer du personnel et des charges sans risque (chutes de plain-pied et de hauteur), d’éviter les heurts des travailleurs (avec des obstacles fixes ou mobiles) et les risques de collision (avec les véhicules et engins,) et, enfin, de surveiller le chantier dans sa globalité. Avant tout, il convient de définir les zones à éclairer : les zones de circulation extérieures et intérieures, les postes de travail, sans oublier les locaux annexes (parkings, escaliers, zones borgnes) et les zones d'évacuation du personnel (éclairage de sécurité).

Pour un éclairage extérieur, on a le choix entre des ballons éclairants, des mâts d'éclairage ou des projecteurs fixés sur structure, silo ou engin. Pour un éclairage intérieur, on installera un éclairage des zones de travail, de stockage et de circulation, avec des points d'éclairement fixes, éventuellement complétés par des projecteurs sur pied, des baladeuses, rubans à LED, tubes fluorescents protégés (classe II et IP5), etc.

Ces installations techniques doivent s'adapter à l'évolution des travaux. D'un entretien facile, les appareils d'éclairage sont fixés à une hauteur minimum de 2,30 m pour éviter tout risque de contact. En aucun cas, ils doivent vous éblouir. Veillez aussi aux transitions entre les zones éclairées et non éclairées. Les valeurs minimales d’éclairements fixées réglementairement peuvent être dépassées sur certains chantiers. Vérifier l'installation (au même titre que l'installation électrique provisoire du chantier) et prévoir une maintenance en cas de panne ou d’intervention.