Dans l’annexe de l’arrêté du 1er mars 2004, figure une liste des appareils de levage non concernés par ledit arrêté. On y trouve notamment « les convoyeurs ». Or, certains couvreurs utilisent maintenant des « tapis glisse ». Doit-on les considérer comme des convoyeurs ou monte-matériaux ou plans inclinés ?S'ils rentrent dans la catégorie des « convoyeurs », les VGP sont-elles alors à observer à une périodicité d’un an ?

La réglementation stipule que la maintenance et les vérifications générales périodiques (VGP) doivent être effectuées pour s’assurer de l’état de conservation des équipements et de leur bon fonctionnement.

Les dispositions du Code du travail sont les suivantes :

• Art. R. 4321-1. − L’employeur met à la disposition des travailleurs les équipements de travail nécessaires, appropriés au travail à réaliser ou convenablement adaptés à cet effet, en vue de préserver leur santé et leur sécurité.
• Art. R. 4321-2. − L’employeur choisit les équipements de travail en fonction des conditions et des caractéristiques particulières du travail. Il tient compte des caractéristiques de l’établissement susceptibles d’être à l’origine de risques lors de l’utilisation de ces équipements.
• Et aussi cet article :
  Art. R. 4322-1. − Les équipements de travail et moyens de protection, quel que soit leur utilisateur, sont maintenus en état de conformité avec les règles techniques de conception et de construction applicables lors de leur mise en service dans l’établissement, y compris au regard de la notice d’instructions.

L’arrêté du 1er mars prescrit des périodicités de VGP pour les appareils de levage. Même si les convoyeurs sont exclus du champ d’application de l’arrêté, ils doivent être maintenus en conformité, vérifiés. Il nous semble qu’une périodicité annuelle est un minima et, s’agissant ici d’un matériel fréquemment déplacé, une périodicité semestrielle est conseillée. En ce faisant, ils sont considérés comme des monte-matériaux (voir l’art. 20 §II de l’arrêté).

Nous conseillons également à l’employeur de faire former les utilisateurs au montage et à l’installation de l’appareil par le fabricant.