Doit-on considérer qu’une benne preneuse est un accessoire de levage ?
Non, une benne preneuse n’est pas un accessoire de levage au sens donné par l’arrêté du 1er mars 2004. Elle n’est donc pas assujettie aux vérifications prescrites par cet arrêté. En revanche, cet équipement de travail est un contenant de charge en vrac, au même titre qu’un godet de pelle, une benne à béton, qui doit être suspendu au crochet de la grue pendant son utilisation, et fonctionne de façon automatique à la fermeture et à l’ouverture.
En tant que contenants de charges en vrac destinés à être accrochés à un équipement de travail servant au levage, les bennes preneuses doivent être aptes à résister aux efforts subis pendant le chargement, le transport, la manutention et le stockage de la charge et à s’opposer à l’écoulement intempestif de tout ou partie de celle-ci au cours des mêmes opérations.
Extraits de l’art. R.4323-48 du code du travail
Une vérification périodique de l’équipement, afin de s’assurer de son maintien en état de conformité doit être réalisée à chaque mise ou remise en service, au moins une fois par an, par une personne compétente désignée par le chef d’entreprise. Cette vérification doit être renseignée sur le registre de sécurité. Le contenu et la périodicité de cette vérification sont donnés dans la notice d’instructions du fabricant. Extraits de l'art. R.4322-1 relatif au maintien en état de conformité des équipements de travail et des moyens de protection.
Date de mise à jour : 20 févr. 2020