Doit-on rédiger un mode opératoire dans le cadre de travaux en présence du risque plomb ?

Non, il n’y a pas d’obligation de rédiger un mode opératoire contrairement à certains travaux sur d’autres fibres cancérogènes.

En revanche, d’un point de vue du Code du travail, le plomb fait partie des agents CMR (cancérigènes, mutagènes et repro-toxiques). A ce titre, l’article R4412-39 s’applique. Aussi, il est attendu que l’employeur rédige a minima une notice de poste.

Même si la réglementation ne précise pas la forme et ne donne que certaines exigences et termes de contenu, l'employeur doit également fournir les instructions appropriées aux salariés (article L4121-2, alinéa 9).

À l’OPPBTP, nous conseillons donc vivement que la notice de poste regroupe les informations nécessaires à la réalisation des travaux (par phase du chantier). On peut alors s’appuyer sur certaines méthodologies de rédaction telles que QQOCQP (qui ? quoi ? où ? comment ? quand ? pourquoi ?) ou ITMAMI (individu, tâche, activité, matériel, milieu) ou les 5M (matériel, milieu, matière, méthodes, main-d’œuvre).