Est-ce que je peux prêter ou sous-louer du matériel que je loue ?

Tout dépend des clauses du contrat de location.

Si le contrat ne l’interdit pas, vous pouvez prêter ou sous-louer le matériel loué. Il faut alors conclure une convention de prêt ou de mise à disposition de matériel avec chaque entreprise à qui vous prêtez ou louez ce matériel.

En outre, dans le cadre de chantiers soumis à coordination sécurité, protection de la santé (CSPS), le plan général de coordination (PGCSPS) peut prévoir l’utilisation de matériel par d’autres entreprises, il devra préciser les modalités d’utilisation.

Le loueur ne peut s’y opposer s’il n’y a pas de clause l’interdisant dans le contrat d’origine, mais c’est le locataire initial qui reste tenu aux obligations du contrat vis-à-vis du loueur.

Il est possible que le contrat prévoie que le prêt ou la sous-location soit soumis à accord préalable du loueur, vous ne pouvez alors pas louer ou prêter le matériel loué sans l’autorisation expresse de votre loueur.

Enfin, si le contrat l’interdit, vous ne pouvez pas prêter ou sous-louer le matériel loué. Cependant, dans le cadre d’interventions liées aux secours, le loueur ne peut s’opposer à l’utilisation par d’autres entreprises du matériel loué. C’est bien le locataire d’origine qui reste tenu aux obligations du contrat.