Faut-il une autorisation de conduite par chantier pour les engins ?

En pratique, la validité de l'autorisation de conduite correspond souvent à la durée du chantier : les chefs de chantier ont délégation pour délivrer les autorisations de conduite après une vérification de l’existence d’une fiche d’aptitude, d’une attestation de formation à la conduite en sécurité et après avoir donné les instructions nécessaires propres au site.

Pour éviter d’avoir à renouveler l’autorisation de conduite pour chaque chantier, notamment en cas de chantiers de courte durée, une autorisation peut être délivrée « sous réserve de prendre connaissance des instructions à respecter sur le site, données par le responsable du chantier ».

L'autorisation de conduite est établie et délivrée par l'employeur sur la base d'une évaluation des compétences du travailleur, et qui prend en compte les trois éléments suivants (article 3 de l'arrêté du 2 décembre 1998 relatif à la formation à la conduite des équipements de travail mobiles automoteurs et des équipements de levage de charges ou de personnes) :

• un examen d'aptitude réalisé par le médecin du travail ;
• un contrôle des connaissances et savoir-faire de l'opérateur pour la conduite en sécurité de l'équipement de travail (le CACES^® est un des moyens de se conformer au contrôle des connaissances et du savoir-faire) ;
• une connaissance des lieux et des instructions à respecter sur le ou les sites d'utilisation.