L’examen d’adéquation pour les engins de TP est-il obligatoire ?

Un examen d’adéquation pour les engins de TP n’est pas obligatoire, tout dépend de sa fonction, et il n'est exigé dans la réglementation que pour les appareils de levage de charges et/ou de personnes (Arrêté du 1er mars 2004).

Le code du travail précise pourtant à l’article R. 4321-1 :
« L'employeur met à la disposition des travailleurs les équipements de travail nécessaires, appropriés au travail à réaliser ou convenablement adaptés à cet effet, en vue de préserver leur santé et leur sécurité. »

A ce titre, nous conseillons à l’employeur de s’assurer de la pertinence des moyens confiés à ses opérateurs pour tous les tâches mécanisées à l'aide de machines.

D’une façon générale, le choix des équipements manuels ou motorisés prendra en compte en particulier :

• La définition des tâches à effectuer lors des chantiers, avec la machine et les options nécessaires pour garantir un travail en sécurité.
• Les conditions d’environnement du chantier (nature du sol, présence de réseaux, conditions climatiques, interférences, coactivité des opérateurs à pied, etc.).
• La notice d’instruction du fabricant au poste de travail.
• Les consignes spécifiques du chantier.

En revanche, si l'engin de TP (par exemple une pelle rail route) est utilisé pour effectuer la manutention levage de charges, celui-ci nécessitera un examen d'adéquation, des vérifications de mise en service ou remise en service, ainsi que des vérifications générales périodiques (VGP).