Dernière mise à jour le : 05/03/2020
Un examen d’adéquation pour les engins de TP n’est pas obligatoire, tout dépend de sa fonction, et il n'est exigé dans la réglementation que pour les appareils de levage de charges et/ou de personnes (Arrêté du 1er mars 2004).
Le code du travail précise pourtant à l’article R. 4321-1 :
« L'employeur met à la disposition des travailleurs les équipements de travail nécessaires, appropriés au travail à réaliser ou convenablement adaptés à cet effet, en vue de préserver leur santé et leur sécurité. »
A ce titre, nous conseillons à l’employeur de s’assurer de la pertinence des moyens confiés à ses opérateurs pour tous les tâches mécanisées à l'aide de machines.
D’une façon générale, le choix des équipements manuels ou motorisés prendra en compte en particulier :
En revanche, si l'engin de TP (par exemple une pelle rail route) est utilisé pour effectuer la manutention levage de charges, celui-ci nécessitera un examen d'adéquation, des vérifications de mise en service ou remise en service, ainsi que des vérifications générales périodiques (VGP).
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