Les bennes à béton sont-elles des accessoires de levage ?

Une benne à béton n'est pas un accessoire de levage et n'est donc pas soumise réglementairement aux mêmes vérifications générales périodiques que ceux-ci.

La circulaire DRT n° 2005-04 du 24 mars 2005 relative à l’application de l’arrêté du 1^er mars 2004, relatif aux vérifications des appareils et accessoires de levage, précise, à la fin de l’article 2 : « [...] Quant aux contenants de produits en vrac (poches de coulée, bennes à béton, benne amovible sur véhicule, big-bags, produits palettisés, godets à fourreaux adaptables, palettes et produits palettisés…) et les conteneurs de toute nature et leurs contenus, visés par ailleurs par les dispositions de l’article R.233-13-14, sont considérés, au sens du présent arrêté, comme des charges et donc exclus de son champ d’application… » (l'article R.233-13-14 du Code du travail cité dans la circulaire est aujourd'hui l'article R.4323-48 du Code du travail)

Néanmoins, une vérification périodique de l'équipement, afin de s'assurer de son maintien en état de conformité (article R4322-1 du Code du travail), doit être réalisée à chaque mise ou remise en service, au moins une fois par an, par une personne compétente désignée par le chef d’entreprise. Cette vérification doit être renseignée sur le registre de sécurité. Le contenu et la périodicité de cette vérification sont donnés dans la notice d’instructions du fabricant.

Nous conseillons en plus de vérifier quotidiennement l'état de conservation de cet équipement avant utilisation et après incident, et de procéder à sa mise au rebut ou réparation si l'on constate des risques de rupture des points de liaisons aux organes de préhension. Une remise en service sera alors nécessaire après réparation : celle-ci va exiger une épreuve statique pour valider la résistance de la benne à béton.