Les plaques signalétiques d'un chariot élévateur doivent-elles être en français ?

La réglementation n'impose pas que la plaque signalétique d'un chariot élévateur soit en français. La seule exigence de la directive Machines 2006/42/CE relatives aux documents à fournir en français concerne la notice d’instructions du fabricant. Celle-ci décrira les conditions d’emploi du matériel et attestera de la conformité de celui-ci avec les exigences de santé et de sécurité aux différentes directives européennes complémentaires qui peuvent s’appliquer (bruit, émissions polluantes, etc.). Cette notice doit être présente avec la machine lors des vérifications générales périodiques.

Pour les équipements de travail soumis au marquage « CE », la langue nationale du fabricant est utilisée en pratique ou la langue du pays receveur si l’acheteur l’exige pour un produit acheté selon un cahier des charges spécifique. Une fois marqué « CE », un équipement peut circuler librement sur le marché européen sans changer de plaque signalétique.

Les pictogrammes utilisés sur une machine pour renforcer la mise en garde lors de son utilisation sont mis en place à l’appréciation du constructeur, et avec l’appui des normes existantes touchant à ce même matériel. Les abaques touchant à la manutention ou au levage de charges ou de personnes sont utiles pour rappeler les règles d’utilisation. Ils doivent être explicites et respecter les unités de mesure du système international.

La plaque de charge d'un chariot élévateur industriel à fourches, gerbeur à mât duplex, triplex… ou encore un chariot à mât rétractable est une exigence importante pour pouvoir déterminer la charge maximale que le chariot pourra soulever à une certaine hauteur. C'est la plaque de conformité CE qui rappelle les données utiles (constructeur, type, année, charge maxi, etc.).

Pour pouvoir la lire, il suffit de consulter la notice d'instruction du constructeur pour noter la hauteur maximale du mât du chariot selon la position du centre de gravité de la charge, le format du colis à manutentionner et son poids. La recommandation CACES^® R489 de la Cnam aborde notamment la bonne lecture de la plaque de charge d'un chariot de manutention automoteur.