Plan de prévention : quelle est sa durée de validité ?

La réglementation ne prévoit pas de limite de validité d'un plan de prévention. Il a vocation à s’appliquer aussi longtemps que doit durer l’opération.

Il est en revanche évolutif : chaque fois que nécessaire, l'entreprise utilisatrice et l'entreprise extérieure doivent veiller à l’actualiser afin de tenir compte de l'évolution des conditions d'intervention.

Par exemple, lorsque de nouveaux salariés sont amenés à intervenir dans le cadre de l’opération, ou que de nouvelles installations ou de nouveaux équipements sont utilisés, le plan de prévention doit être revu et modifié.

Il est possible de rédiger un plan de prévention annuel pour des opérations répétitives régies par un contrat annuel, par exemple. Le plan de prévention annuel ne doit pas être trop général et doit être actualisé et adapté si les conditions de réalisation de l'opération évoluent ou encore en cas d'apparition de nouveaux risques.