Pour la réalisation d'un ouvrage d'art, le maître d’œuvre me demande de désigner un chargé d’ouvrage provisoire (COP). Quelles sont ses missions, notamment en matière d’hygiène et sécurité ?

Selon l’article 4.2.2 du cahier des clauses techniques générales (CCTG), fascicule 65, de décembre 2017, qui traite de l’exécution des ouvrages de génie civil en béton armé ou précontraint, un plan de qualité doit être présenté, pour ce type d’opération, par l’entreprise au maître d’œuvre, notifiant les dispositions de moyens et d’organisation pour satisfaire aux exigences.
Le plan de qualité traite de l’organisation générale (affectation des tâches et des moyens en personnel ; identification des parties concernées) et exige notamment à l’article 4.2.2.1, la désignation du (des) chargé(s) des ouvrages provisoires (COP).
Le COP assure toutes les coordinations nécessaires au bon déroulement des opérations impliquées par les ouvrages provisoires, qu’il s’agisse de conception, d’exécution ou de sécurité du personnel et des tiers. En règle générale, c’est souvent le responsable du chantier qui assume cette fonction.

Les catégories d'ouvrages provisoires sont définies au 5.1.2 en deux catégories : en deuxième catégorie on retrouve les ouvrages simple à faible niveau de risque et en première catégorie les autres ouvrages provisoires.

Pour les ouvrages provisoires de première catégorie, le Plan Qualité définit les procédures et les consignes concernant la réalisation et l'utilisation des différents ouvrages provisoires (opérations de montage, réglage, chargement, déplacement, démontage, conditions de réemploi) ainsi que l'utilisation de tout matériel exerçant une action sur les ouvrages provisoires ou sur l'ouvrage définitif en phase provisoire et les dispositions prises à l'égard de tout élément dont la défaillance présenterait un risque appréciable pour la sécurité.

Sa mission détaillée à l’article 5.1.3, consiste à s’assurer que les réponses apportées à l’évaluation des risques relatifs aux ouvrages provisoires sont pertinentes pour leur maîtrise et, notamment, à vérifier que :

• l’étude des ouvrages provisoires repose sur les données convenables et comporte toutes les précisions nécessaires à l’exécution, depuis les fondations ou supports jusqu’aux surfaces coffrantes ;
• l’interprétation des études fournies est correcte et l’exécution de ces ouvrages est conforme aux études fournies (dessins, charges exercées, programmes de mise en œuvre, consignes diverses).

Les ouvrages provisoires sont constitués par :

• les étaiements ou cintres ;
• les coffrages ou outils spéciaux (coffrages outils, grimpants, glissants, équipages mobiles…) ;
• les échafaudages de service, les plates-formes de travail ;
• les dispositifs particuliers vis-à-vis des risques de chute, d’éléments, de matériel et des risques de choc accidentel ;
• les dispositifs de brêlage provisoire par barres de précontrainte notamment.

Ces dispositions (notices et procédures) introduites dans le plan qualité sont complétées par les exigences du PGCSPS (plan général de coordination sécurité protection de la santé) et harmonisées avec le plan particulier sécurité protection de la santé (PPSPS) de l’entreprise.