Qu’est-ce qu’un danger grave et imminent ?

Le danger est une menace pour la vie ou la santé du salarié, une situation de fait pouvant provoquer un dommage à l’intégrité physique du travailleur.

Selon la circulaire de la direction générale du travail du 25 mars 1993, le danger est :

• Grave, lorsqu’il est susceptible de « produire un accident ou une maladie entraînant la mort ou une incapacité permanente ou temporaire prolongée ».
• Imminent, lorsqu’un accident ou une maladie professionnelle est susceptible de se réaliser brutalement dans un délai rapproché. Autrement dit, le risque à effet différé fait partie de la notion de danger grave et imminent. Il n’est pas nécessaire que le dommage se produise de manière imminente, c’est l’exposition qui doit être imminente.

À titre d’exemples, l’exposition à l’amiante sans protection peut être un motif de danger grave et imminent tout comme l’exposition à un risque de chute de hauteur.

Comportements à adopter en présence d’un danger grave et imminent