Quelle est la durée de validité des autorisations de conduite ?

L'autorisation de conduite est établie et délivrée par l'employeur sur la base d'une évaluation des compétences du travailleur, et prend en compte les trois éléments suivants (article 3 de l’arrêté du 2 décembre 1998) :

• un examen d'aptitude réalisé par le médecin du travail ;
• un contrôle des connaissances et savoir-faire de l'opérateur pour la conduite en sécurité de l'équipement de travail (le CACES^® est un des moyens de se conformer au contrôle des connaissances et du savoir-faire) ;
• une connaissance des lieux et des instructions à respecter sur le ou les sites d'utilisation.

La durée de validité de l’autorisation de conduite dépend de la plus courte durée de validité : soit celle de l’aptitude médicale, soit celle du contrôle des connaissances.

La durée du contrôle des connaissances varie de cinq à dix ans, tandis que la durée de l’aptitude délivrée par le médecin du travail est en général inférieure à deux ans.

Dès lors, la durée de validité de l’autorisation de conduite ne peut excéder la durée de validité de l’aptitude.

En pratique, et sous réserve de la condition de durée ci-dessus, la validité de l'autorisation de conduite correspond souvent à la durée du chantier : les chefs de chantier ont délégation pour délivrer les autorisations de conduite, après avoir vérifié l’existence d’une fiche d’aptitude, d’une attestation de formation à la conduite en sécurité et après avoir donné les instructions nécessaires au site.

Pour éviter d’avoir à renouveler l’autorisation de conduite pour chaque chantier, notamment en cas de chantiers de courtes durées, une autorisation peut être délivrée « sous réserve de prendre connaissance des instructions à respecter sur le site, données par le responsable du chantier ».