Quelles sont les dispositions concernant l’accueil d’un stagiaire en entreprise ?

La finalité du stage s’inscrit dans un projet pédagogique. Il permet l’observation et la mise en pratique des connaissances en milieu professionnel. Même s’il peut effectuer certaines tâches, aucune tâche dangereuse pour sa santé et sa sécurité ne peut être confiée au stagiaire.

Le stage doit obligatoirement faire l’objet d’une convention entre le stagiaire, l’entreprise et l’établissement d’enseignement.

Au sein de l’entreprise, l’accueil du stagiaire est comparable à celui de tout nouvel arrivant en matière d’hygiène et de sécurité. Cette arrivée est encadrée par son tuteur, choisi au sein de l’entreprise, qui sera chargé de son accueil et de son accompagnement. Tout stagiaire étant tenu de se conformer aux règles internes de l’entreprise (horaires, discipline, règles de sécurité, d’hygiène…), le tuteur devra donc l’en informer.

Les stagiaires affectés à des postes de travail présentant des risques particuliers pour leur santé ou leur sécurité devront bénéficier d’une formation renforcée à la sécurité ainsi que d’une information et d’un accueil adaptés à l’entreprise.

De même, pour affecter des stagiaires âgés de 15 à 18 ans en formation professionnelle à des travaux interdits susceptibles de dérogation, l’employeur devra préalablement le déclarer auprès des services de l’Inspection du travail, conformément aux articles R.4153-40 et suivants du Code du travail.