Un chef d'entreprise peut-il interdire le déplacement automobile au-delà d’une distance ou d’un temps de conduite donné, et proposer l’hôtel comme solution alternative (découchage) ?

La définition du grand déplacement n’est pas stricte mais s’entend comme « l’ouvrier qui travaille sur un chantier métropolitain dont l’éloignement lui interdit, compte tenu des moyens de transport en commun utilisables, de regagner chaque soir le lieu de résidence, situé dans la métropole ». Il est généralement entendu que la distance d’éloignement doit être d’au moins 50 km et/ou 1 h 30 du domicile.

En cas de grand déplacement, le salarié ne doit donc pas rentrer chez lui mais doit rester sur place, compte tenu de la distance élevée ou du temps de trajet conséquent entre son domicile et le lieu de travail.

L’employeur, qui est tenu de protéger la santé et la sécurité de ses salariés, doit en effet veiller à respecter le temps de repos quotidien entre deux journées de travail, et doit aussi prévenir les risques (somnolence au volant, etc.) qui pourraient découler d’un cumul du temps de travail d’une journée avec le temps de déplacement si le salarié regagnait, malgré la distance ou le temps de trajet élevé, son domicile.

Lorsque le salarié est en situation de grand déplacement, l’employeur peut ainsi, à notre sens, lui imposer de rester sur place et proposer l’hôtel comme solution alternative.