Un salarié titulaire du permis C, qui n’a pas conduit depuis plusieurs années et n'a pas renouvelé sa visite médicale dans le délai prévu, peut-il encore conduire un véhicule de plus de 3,5 tonnes ?

Le permis C autorise la conduite de véhicules automobiles isolés (autres que ceux de la catégorie D), dont le poids total autorisé en charge (PTAC) est supérieur à 3,5 tonnes. Ce permis est soumis à renouvellement.

Ce permis doit être renouvelé dans les conditions suivantes (article R221-11 du Code de la route) :

• tous les cinq ans pour les conducteurs de moins de 60 ans,
• tous les deux ans à partir de 60 ans, et jusqu'à 75 ans,
• et tous les ans à partir de 76 ans.

Ce renouvellement est conditionné à un avis médical favorable (article R221-10 du Code de la route).

Les conducteurs qui n’ont pas renouvelé la validité de leur permis en temps utile sont considérés comme démunis de titre valable pour la catégorie de véhicules concernée.

Ainsi, le permis d'un salarié ne sera validé que lorsque le conducteur aura été de nouveau déclaré apte à la conduite après examen médical. Celui-ci doit être effectué au cabinet d’un médecin de ville, agréé par le préfet ou par une commission médicale, dont les noms et coordonnés sont communiqués par la préfecture du lieu de résidence du conducteur.