Un transpalette manuel qui est une aide à la manutention peut-il être considéré comme une machine et soumis aux mêmes réglementations ?

Le transpalette manuel et à fortiori électrique est un équipement de travail considéré comme une machine (directive 2006/42/CE). C’est un équipement peu coûteux qui ne nécessite pas d’entretien dans la plupart des cas et pas de qualification précise (pas de CACES^®). Les fabricants conseillent de tirer un transpalette lors des déplacements, et de le pousser uniquement lors des manœuvres d’accostage de la palette.
Néanmoins, conformément à la directive, il doit être livré avec une notice d’instructions, sur laquelle sont précisées en particulier :

• les conditions d’utilisation,
• les vérifications et la périodicité,
• les opérations de maintenance.

S’il s’agit bien du transpalette utilisé pour déplacer des charges juste décollées du sol (maxi 20 cm du sol), dans des entrepôts, ce n’est pas un appareil de levage. Il n’est donc pas soumis aux vérifications définies dans l’arrêté du 1er mars 2004 (voir annexe de l’arrêté, dans l’alinéa « ne sont pas concernés par le présent arrêté »), ni aux dispositions de l’arrêté du 3 mars 2004 pour le carnet de maintenance.

Sauf indication contraire sur la notice d’instructions, nous conseillons au minimum un examen visuel et un essai de fonctionnement à charge maxi tous les ans, ou plus fréquemment selon l’utilisation et les conditions de l’environnement.

Ce matériel est marqué CE au titre de la Directive Machines 2006/42/CE.