Une opération peut-elle être soumise à la fois à la coordination SPS et au plan de prévention ?

Il n'est pas possible de combiner les dispositifs du plan de prévention et de la coordination SPS sur une même opération.

En effet, l'article R4511-3 du Code du travail dispose que les champs d'application des deux dispositifs sont distincts. Ceci a par ailleurs été confirmé par le ministère du Travail dans la circulaire DRT n° 96 du 10 avril 1996 concernant la coordination sur les chantiers de bâtiment et de génie civil ; il y est clairement précisé que l’application combinée des deux régimes de coordination n’est pas possible, tant pour des motifs d’ordre juridique que pratique.

En revanche, plusieurs opérations distinctes (concourant à des objectifs différents) peuvent se dérouler simultanément sur un même site. Une opération peut alors être soumise à coordination SPS et l'autre à plan de prévention.

Lorsque l'opération est soumise à coordination SPS, alors le PGCSPS doit prendre en compte les risques propres au site à l'intérieur duquel elle se déroule et pouvant générer des risques pour le personnel intervenant sur l'opération (article R4532-44 4° du Code du travail).

Le coordonnateur SPS tient compte des interférences avec les activités d'exploitation sur le site à l'intérieur ou à proximité duquel est implanté le chantier et à cet effet, notamment, il 'Procède avec le chef de l'établissement en activité, préalablement au commencement des travaux, à une inspection commune ' visant notamment à délimiter le chantier, matérialiser les zones dangereuses pour les travailleurs des entreprises appelées à intervenir et préciser les voies de circulation autorisées ou interdites.

Le coordonnateur SPS joindra ce compte rendu d’inspection commune en annexe du Plan Général de coordination de l’opération afin que cette information soit partagée à tous les futurs intervenants.