Dernière mise à jour le : 22/07/2024
Utiliser une trancheuse nécessite des mesures de prévention adaptées pour ne pas endommager les réseaux existants et assurer la sécurité des personnes, celle des compagnons et des riverains. Voici nos préconisations pour la préparation du projet en amont et les consignes de sécurité pour l’exécution des travaux. Ces conseils vous aideront à choisir un engin adapté et une méthode de pose en adéquation avec les contraintes de votre chantier et le respect des distances de sécurité.
En l’absence de galerie technique visitable, une trancheuse permet de creuser une tranchée d’une longueur supérieure à 10 mètres. Cet engin limite la présence d’opérateurs dans la tranchée ; par contre, toute les mesures de prévention doivent être mises en œuvre pour protéger les compagnons et les riverains (chute, ensevelissement, contact avec un réseau électrique ou gaz, renversement de la machine, inondation).
Sur tout chantier de travaux, l’ensemble des conducteurs d’engin doit être titulaire d’une AIPR (Autorisation d’intervention à proximité des réseaux).
Le choix de la trancheuse dépend des performances requises, mais aussi de la nature du terrain, de la profondeur de la tranchée, de l’environnement et des contraintes du chantier, notamment en termes d’encombrement.
La reconnaissance du sous-sol comprend la lecture des cartes géologiques et géophysiques, l’analyse des coupes de terrain sur le tracé (talus, carrières, fossés), des sondages si nécessaire, les démarches auprès des différents exploitants et concessionnaires (DICT : Déclaration d’intention de commencement de travaux).
Le tracé prévu est matérialisé au sol, y compris la présence d’obstacles sur le chantier ou en sous-sol (souches, câbles, conduites de gaz...) d’après les documents transmis par les concessionnaires et les repérages effectués au moyen de détecteurs appropriés.
Les obstacles principaux sont représentés en coupe : notamment les conduites de gaz haute pression HP, les lignes électriques haute tension HTB (supérieure à 50 000 volts), ainsi que le report des consignes de sécurité sur les plans d’exécution.
Cette analyse vise également à s’assurer que la stabilité et la résistance du sol sera suffisante lors du remblaiement et du compactage de la fouille, conformément aux instructions de la mairie ou de la direction départementale des territoires (DDT).
Une modélisation 3D (à partir de prises de vue terrestres ou drone) présente une grande exhaustivité dans la description des surfaces. La photogrammétrie appliquée aux relevés des réseaux nécessite cependant une couverture intégrale des éléments du réseau (sans angles morts) en gardant les caractéristiques géométriques.
Avant toute intervention, l’entreprise consulte le dossier des interventions ultérieures sur l’ouvrage (DIUO).
Cette analyse préalable conditionne le choix de la machine, la méthode de pose, le type de remblai et la durée d’exécution du chantier.
La trancheuse est un engin, sur chenilles ou sur roues, avec un équipement destiné au découpage de tranchées (généralement situé à l’arrière).
Cet équipement est constitué d’un système de relevage de flèche, d’orientation (verticalité, translation, départ) et de creusement (roue, chaîne).
On distingue trois catégories d’engins :
Chacune des trois méthodes suivantes ne convient pas à toutes les canalisations. Le choix dépend des contraintes propres au chantier : obstacles, longueur, nature des sols (agricoles, semi-urbains...), etc.
Procédé adapté aux chantiers courts et aux zones urbaines.
Avantages :
Inconvénients :
Opérations simultanées de tranchée, pose, dépose de sable et remblai.
Déroulement des câbles devant la machine ou sur des tourets portés par la trancheuse.
Avantages :
Inconvénients :
Opérations réalisées en continu. Ne convient pas aux chantiers de dépannage.
Avantages :
Prérequis :
Les fouilles en tranchée de plus de 1,30 mètre de profondeur et d'une largeur égale ou inférieure aux deux tiers de la profondeur sont, lorsque leurs parois sont verticales ou sensiblement verticales, blindées, étrésillonnées ou étayées. Les parois des autres fouilles en tranchée, ainsi que celles des fouilles en excavation ou en butte, sont aménagées de façon à prévenir les éboulements. À défaut, des blindages, des étrésillons ou des étais sont mis en place.
Ces mesures de protection sont prises avant toute descente d'un travailleur ou d'un employeur dans la fouille pour un travail autre que celui de la mise en place des dispositifs de protection.
Lorsque nul n'a à descendre dans la fouille, les zones situées à proximité du bord et qui présenteraient un danger pour les travailleurs sont nettement délimitées et visiblement signalées.
Des mesures de sécurité afin d'assurer la sécurité des travailleurs lors d'opérations de fouille sont imposées par le Code du travail, notamment sur la mise en place d'un blindage : articles R4534-22 à R4534-39 du Code du travail
Pour rappel, il est interdit d'affecter les jeunes travailleurs (d'au moins 15 ans et de moins de 18 ans) à des travaux de démolition, de tranchées, comportant des risques d’effondrement ou d’ensevelissement, notamment des travaux de blindage, de fouilles ou de galeries ainsi qu’à des travaux d’étaiement (article D4153-25 du Code du travail). Cette interdiction ne peut faire l'objet d'aucune dérogation.
Depuis le 1er janvier 2018, une Autorisation d'intervention à proximité des réseaux (AIPR) est obligatoire pour les professionnels qui effectuent des travaux près de réseaux aériens, enterrés ou subaquatiques. Sont concernés, les concepteurs, les encadrants et les opérateurs.
L'employeur peut utiliser le formulaire Cerfa 15465*02 ou remettre à son collaborateur un document signé qui mentionne les coordonnées de l’employeur, le titulaire de l’autorisation, le domaine de compétence couvert par l’AIPR, une pièce justificative et sa durée de validité.
Il existe quatre types de justificatifs :
1. Un Caces (certificat d’aptitude à la conduite en sécurité) en cours de validité pour les conducteurs d'engins, prenant en compte la réforme anti-endommagement (ou, depuis le 1er janvier 2020, le Caces R482 Engins de chantier avec l'option IPR).
2. Un titre, diplôme ou certificat de qualification professionnelle (CQP) du BTP, ou d'un secteur connexe, prenant en compte la réforme anti-endommagement
3. Une attestation de compétences IPR délivrée après examen QCM encadré par l’État
4. Une habilitation électrique (pour des travaux strictement aériens et sans impact sur les réseaux souterrains).
La durée de validité de l’AIPR est de 5 ans pour une attestation basée sur un questionnaire, un titre, un diplôme, un CQP, un Caces, excepté pour le Caces R482 pour lequel la durée est de 10 ans.
L'arrêté du 27 décembre 2016 approuve le Guide d'application de la réglementation relative aux travaux à proximité des réseaux, composé de 3 fascicules :
Les fouilles en tranchée de plus de 1,30 mètre de profondeur et d'une largeur égale ou inférieure aux deux tiers de la profondeur sont, lorsque leurs parois sont verticales ou sensiblement verticales, blindées, étrésillonnées ou étayées. Les parois des autres fouilles en tranchée, ainsi que celles des fouilles en excavation ou en butte, sont aménagées de façon à prévenir les éboulements. À défaut, des blindages, des étrésillons ou des étais sont mis en place.
Ces mesures de protection sont prises avant toute descente d'un travailleur ou d'un employeur dans la fouille pour un travail autre que celui de la mise en place des dispositifs de protection.
Lorsque nul n'a à descendre dans la fouille, les zones situées à proximité du bord et qui présenteraient un danger pour les travailleurs sont nettement délimitées et visiblement signalées.
Des mesures de sécurité afin d'assurer la sécurité des travailleurs lors d'opérations de fouille sont imposées par le Code du travail, notamment sur la mise en place d'un blindage : articles R4534-22 à R4534-39 du Code du travail
Pour rappel, il est interdit d'affecter les jeunes travailleurs (d'au moins 15 ans et de moins de 18 ans) à des travaux de démolition, de tranchées, comportant des risques d’effondrement ou d’ensevelissement, notamment des travaux de blindage, de fouilles ou de galeries ainsi qu’à des travaux d’étaiement (article D4153-25 du Code du travail). Cette interdiction ne peut faire l'objet d'aucune dérogation.
Depuis le 1er janvier 2018, une Autorisation d'intervention à proximité des réseaux (AIPR) est obligatoire pour les professionnels qui effectuent des travaux près de réseaux aériens, enterrés ou subaquatiques. Sont concernés, les concepteurs, les encadrants et les opérateurs.
L'employeur peut utiliser le formulaire Cerfa 15465*02 ou remettre à son collaborateur un document signé qui mentionne les coordonnées de l’employeur, le titulaire de l’autorisation, le domaine de compétence couvert par l’AIPR, une pièce justificative et sa durée de validité.
Il existe quatre types de justificatifs :
1. Un Caces (certificat d’aptitude à la conduite en sécurité) en cours de validité pour les conducteurs d'engins, prenant en compte la réforme anti-endommagement (ou, depuis le 1er janvier 2020, le Caces R482 Engins de chantier avec l'option IPR).
2. Un titre, diplôme ou certificat de qualification professionnelle (CQP) du BTP, ou d'un secteur connexe, prenant en compte la réforme anti-endommagement
3. Une attestation de compétences IPR délivrée après examen QCM encadré par l’État
4. Une habilitation électrique (pour des travaux strictement aériens et sans impact sur les réseaux souterrains).
La durée de validité de l’AIPR est de 5 ans pour une attestation basée sur un questionnaire, un titre, un diplôme, un CQP, un Caces, excepté pour le Caces R482 pour lequel la durée est de 10 ans.
L'arrêté du 27 décembre 2016 approuve le Guide d'application de la réglementation relative aux travaux à proximité des réseaux, composé de 3 fascicules :
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