Article R4534-43 du Code du travail

Réalisé en partenariat avec Razel-Bec, ce guide est un véritable aide-mémoire des pratiques à respecter pour la sécurité dans les travaux souterrains. D’approche simple et pédagogique, il apporte un éclairage particulier sur les bonnes attitudes à adopter en toutes circonstances.

Les travaux comportant des risques d’effondrement et d’ensevelissement font partie des travaux interdits aux jeunes âgés de 15 à 18 ans.Il est donc, en principe, interdit d’affecter les jeunes à des travaux de démolition, de tranchées, comportant des risques d’effondrement et d’ensevelissement, notamment des travaux de blindage, de fouilles ou de galeries ainsi qu’à des travaux d’étaiement (article D4153-25 du Code du travail).Tout repose sur l’évaluation des risques particuliers du chantier par l’employeur.S’il considère que le risque d’effondrement ou d’ensevelissement est supprimé par la mise en place d’un blindage ou tout autre dispositif réglementaire, alors l’accès à la tranchée par l’apprenti est possible pour régler le fond de fouille, poser les tuyaux, vérifier le nivellement, poser des regards ou encore pour remblayer la tranchée. Mais il ne pourra pas intervenir pour poser les blindages, mettre en place les étrésillons ou encore réaliser un blindage par boisage.À l’inverse, si l’apprenti intervient dans la tranchée alors que le risque n’est pas supprimé et qu’un accident se produit, la responsabilité de l’employeur sera doublement recherchée. Elle le sera, d’une part, vis-à-vis de son obligation de santé et de sécurité et, d’autre part, pour avoir exposé un salarié dit « fragile » (apprenti mineur).Ainsi, en cas de doute sur les risques que présente le travail dans une tranchée, l’apprenti mineur ne doit pas y intervenir pour réaliser des travaux.

La sécurité des égoutiers passe par des actions de prévention précises. Les travaux en égouts visitables exposent les agents d'assainissement à des risques professionnels multiples et des effets sanitaires à long terme. Dans ces espaces confinés, humides et insalubres, les mesures de prévention s'appuient sur une évaluation des risques approfondis, une bonne connaissance des ouvrages en lien avec le maître d'ouvrage et le maître d'œuvre, une formation des équipes aux risques spécifiques liés à ces interventions et, avant chaque intervention, des mesures de prévention et d'hygiène, une organisation du travail et des équipements de protection collective et individuelle adaptés.