Doit-on faire un plan de retrait ou une notice de poste pour un chantier en présence du risque plomb ?
Le plan de retrait est une spécificité liée aux chantiers en présence d'amiante.
La réglementation n'impose pas d'obligation d'établir un plan de retrait en présence de plomb. En revanche, le Code du travail prévoit en présence d'agents chimiques dangereux (ACD) dont le plomb fait partie, l'obligation d'établir une notice de poste (article R4412-39 du Code du travail). Bien que la réglementation ne définisse pas de façon précise le contenu ni la forme de cette notice, celle-ci doit être établie dans le respect des principes généraux de prévention.
La notice de poste informe les salariés réalisant les travaux en présence d'un produit cancérigène, mutagène et reprotoxique (CMR) des mesures d'organisation et de prévention (notamment les mesures de protection collective et individuelle) à mettre en œuvre pour la réalisation de ces travaux. Elle doit également contenir une description par phases de travail (installation du chantier, nettoyage/décontamination, repli, retrait/dépose…) et une description par poste (description de comment la personne dépose un matériau, comment elle emballe les déchets, elle décontamine une zone…).
Il existe plusieurs méthodes de formalisation de la notice de poste :
- Méthode QQOCQP (qui ? quoi ? où ? comment ? quand ? pourquoi ?). À l'OPPBTP, nous privilégions cette méthode ;
- Méthode des 5M (matériel, milieu, matière, méthodes, main-d’œuvre) ;
- Méthode ITAMAMI (individu, tâche, activité, matériel, milieu).
Enfin, la notice de poste doit être adaptée au chantier à réaliser et doit également être adaptée, modifiée, révisée à chaque changement de situation de travail.
Date de mise à jour : 13 nov. 2023