Lors d'une opération de retrait d'amiante, un coordonnateur SPS me réclame un PPSPS alors que je lui ai transmis un plan de retrait. Pourquoi cette demande ?
Les contenus de plan de retrait et du PPSPS sont définis par différents textes. Le plan de retrait vient compléter le PPSPS de l'entreprise.
Le PPSPS comprend :
- les renseignements généraux : nom et adresse de l’entreprise, la désignation des lots, la personne dirigeant les travaux, l’effectif prévisible de l’entreprise… ;
- les moyens et procédures en cas d’accident (sauveteurs formés, matériels, mesures en cas d’accident…) ;
- les moyens d’hygiène, conformément notamment au PGC SPS du chantier ;
- les modes opératoires comprenant la liste des tâches standards et spécifiques, avec pour chacune d’elles une analyse des risques et les moyens de prévention adéquats. Ces modes opératoires doivent reprendre également les mesures de prévention générales contenues dans le PGC : les règles de circulation, les protections collectives et leur maintien dans l’espace et le temps, les stockages éventuels, parking… ;
- les activités de l’entreprise susceptibles de générer des risques pour les autres entreprises et les moyens de prévention prévus ;
- les activités des autres entreprises susceptibles de générer des risques sur ses propres collaborateurs et les moyens de prévention à prévoir ;
- les risques générés par le chantier ou son environnement et les moyens de prévention prévus.
Le plan de retrait comporte :
- le type et la quantité d’amiante manipulés ;
- le lieu des travaux, la date de début, la durée estimée, le nombre de salariés, la localisation de la zone ;
- les méthodes et processus mis en œuvre ;
- les équipements utilisés (protection et décontamination) ;
- les mesures d’empoussièrement prévues (fréquence, modalité, traçabilité, contrôle) ;
- les durées et temps de travail avec EPI respiratoire ;
- Les procédures de décontamination des travailleurs ;
- les procédures de gestion des déchets ;
- le résultat des recherches et repérages des MCA ;
- la liste récapitulative des travailleurs susceptibles d'être affectés au chantier. Elle mentionne les dates de validité des attestations de compétence des travailleurs, les dates de visites médicales et précise le nom des travailleurs sauveteurs secouristes du travail affectés, le cas échéant, au chantier ainsi que les dates de validité de leur formation ;
- les notices de poste.
Date de mise à jour : 16 janv. 2023