Toutes les questions et réponses
1645 résultats
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3 avril 2024Chantier de 400 personnes : une infirmerie de chantier doit-elle être mise en place ?Lire la réponse
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30 janvier 2020Quelles sont les obligations ou préconisations pour éviter le risque d'incendie et d'explosion dans une centrale d'enrobé ?Lire la réponse
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28 janvier 2025Les clauses Molière sont-elles légales ? Les clauses d’interprétariat, qui imposent d’avoir un traducteur sur un chantier, peuvent-elles être justifiées ?Lire la réponse
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2 février 2021Est-il obligatoire, pour le personnel procédant au montage d’une éolienne, d’être porteur d’une carte professionnelle BTP ?Lire la réponse
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21 mars 2018L’arrêté du 23 février 2012 : les dispositions du titre 1er s’appliquent aux travailleurs indépendants et aux chefs d’entreprise qui réalisent eux même les travaux.Qu’en est-il de l’obligation de rédaction de plan de retrait pour les indépendants ? Et pour le reste ?Lire la réponse
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15 février 2022L’auto-entrepreneur est-il soumis à l'obligation de formation amiante ?Lire la réponse
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1 avril 2024Travailleurs indépendants, gérants non salariés : comment obtenir un avis d'aptitude médicale pour une formation amiante ?Lire la réponse
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3 avril 2024Un travailleur indépendant amené à utiliser une nacelle sur un chantier doit-il être spécifiquement formé ?Lire la réponse
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9 octobre 2024Un travailleur indépendant qui souhaite recourir à des travailleurs intérimaires a-t-il l’obligation de rédiger un document unique ?Lire la réponse
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28 mai 2024Qui doit établir une délégation de pouvoir au profit du chef d’équipe et une subdélégation est-elle possible ?Lire la réponse