Toutes les questions et réponses

De combien de jours un exploitant de réseaux dispose-t-il pour répondre à une DT et à une DICT ?

Un maître d'ouvrage peut-il indiquer dans le contrat de maîtrise d'œuvre que les principes généraux de prévention sont à instaurer par le maître d'œuvre ou cela est-il plutôt du ressort du coordonnateur SPS ?

Nous nous heurtons à des difficultés d’application de l’arrêté du 1er mars 2004 relatif aux vérifications des appareils de levage. Comment qualifier la remise en service d’un accessoire de levage ? Est-ce que chaque réutilisation est une remise en service, à chaque chantier ?

Est-il exact que le port de la ceinture de sécurité est obligatoire pour les véhicules ?

L’AIPR étant maintenant obligatoire pour les conducteurs de camions à benne basculante, est-ce que cette obligation s'applique à un certain type de camions, mono-bloc ou semi-bennes ou bien l'ensemble des camions à benne basculante ?

Quelle règle s’applique au niveau DT/DICT sur des marchés à long terme signés il y a plus de 5 ans ?

Quelle est la démarche à suivre en matière de marquage au sol dans un atelier de menuiserie ?

Le règlement intérieur d'une entreprise de moins de 50 salariés a-t-il la même valeur que celui d’une entreprise de plus de 50 salariés ?

Actuellement en poste de QSE, mon employeur me demande de me former en tant que coordonnateur SPS niveau III pour suivre une construction en SCI, a-t'on le droit ?

Quelle norme est applicable pour faire homologuer un bras de chargement réalisé dans notre société ?