Note aux donneurs d’ordre et entreprises concernés par les travaux réalisés au moyen de cordes
Les travaux au moyen de cordes sont réalisés par des entreprises spécialisées mais également par des entreprises issues d'autres secteurs dont ce type de travaux ne constitue pas l'activité principale. Cette note aux donneurs d'ordre et entreprises concernés par les travaux réalisés au moyen de cordes rappelle les règles de sécurité ainsi que le rôle et l'engagement des donneurs d'ordre.
Date de mise à jour : 11 déc. 2019
Cette note a été rédigée par la Direction générale du travail (DGT) et l'OPPBTP. Elle est le résultat d'une réflexion menée avec la profession, représentée par le SFETH (Syndicat français des entreprises de travail en hauteur), le syndicat CGT rattaché au BTP, l'INRS et l'ASN (Autorité de sûreté nucléaire).
En matière de règles de sécurité, ce document rappelle que les travaux au moyen de cordes ne peuvent être mis en œuvre que de façon temporaire si aucune autre disposition plus sûre n'est applicable.
Concernant le rôle et les engagements du donneur d'ordre et de l'entreprise intervenante, vous y trouverez les éléments suivants : définition et planification du projet, évaluation préalable des risques environnementaux et techniques, établissement des modes opératoires, organisation des formations, équipements de protection…
Au sommaire du guide Note aux donneurs d’ordre et entreprises concernés par les travaux réalisés au moyen de cordes :
- Actions conduites par le donneur d'ordre en amont de la commande
- Préparation de l'opération à l'issue de la commande
- Engagement des travaux par l'entreprise intervenante
- Gestion des imprévus
- Références
Cette note a été rédigée par la Direction générale du travail (DGT) et l'OPPBTP. Elle est le résultat d'une réflexion menée avec la profession, représentée par le SFETH (Syndicat français des entreprises de travail en hauteur), le syndicat CGT rattaché au BTP, l'INRS et l'ASN (Autorité de sûreté nucléaire).
En matière de règles de sécurité, ce document rappelle que les travaux au moyen de cordes ne peuvent être mis en œuvre que de façon temporaire si aucune autre disposition plus sûre n'est applicable.
Concernant le rôle et les engagements du donneur d'ordre et de l'entreprise intervenante, vous y trouverez les éléments suivants : définition et planification du projet, évaluation préalable des risques environnementaux et techniques, établissement des modes opératoires, organisation des formations, équipements de protection…
Au sommaire du guide Note aux donneurs d’ordre et entreprises concernés par les travaux réalisés au moyen de cordes :
- Actions conduites par le donneur d'ordre en amont de la commande
- Préparation de l'opération à l'issue de la commande
- Engagement des travaux par l'entreprise intervenante
- Gestion des imprévus
- Références