Chef d’entreprise, maître d’ouvrage, référent santé et sécurité… les professionnels de la construction chargés de veiller à la prévention dans le BTP.
Évaluer les risques sur un chantier, définir les mesures de protection les plus adaptées, mobiliser et former les personnels… La prévention des risques professionnels sur les chantiers et dans les entreprises du BTP est un enjeu majeur pour le maître d’ouvrage (MOA), le maître d’œuvre et de nombreux autres acteurs du chantier.
Date de mise à jour: 23 juin 2020
Mise en œuvre des principes généraux de prévention : qui s’engage ?
Travailler en sécurité, se protéger des risques, diminuer le nombre d’accidents sont des objectifs de taille pour les professionnels du BTP. La prévention implique de nombreux acteurs. Chacun a un rôle à jouer pour promouvoir la sécurité de tous sur les chantiers et dans les ateliers.
Chef d’entreprise, maître d’ouvrage, maître d’œuvre, coordonnateur SPS… ces divers acteurs sont tous chargés d’appliquer les principes généraux de prévention, comme le précise le Code du travail.
Le maître d’ouvrage
Le maître d’ouvrage est à l’initiative d’un projet ; il s’attache à intégrer au plus tôt les mesures de prévention dans l’opération de construction. Si le chantier implique plusieurs entreprises, il fait appel à un coordonnateur sécurité et protection de la santé (SPS).
Le maître d’œuvre
Le maître d’œuvre, quant à lui, s’attache à concevoir un ouvrage sûr et qui pourra être entretenu en toute sécurité. Il organise le chantier en veillant à ce que les mesures de prévention des risques soient effectivement appliquées.
Le chef d’entreprise
Le chef d’entreprise doit, pour sa part, « prendre les mesures nécessaires pour assurer la sécurité et protéger la santé physique et mentale des travailleurs », comme l'impose le Code du travail. Il a, en ce qui concerne la prévention, une obligation de résultat. En cas de manquement à ses obligations, sa responsabilité civile et pénale peut être engagée.
Chargé de prévention, sauveteur, CSE : les salariés impliqués dans la prévention des risques professionnels
Chaque entreprise a pour obligation de désigner un chargé de prévention. Interlocuteur clé, il a pour mission de sensibiliser ses collègues aux questions de santé et de sécurité, de se tenir au courant des bonnes pratiques, de mettre en place des actions et de les suivre. Le salarié choisi comme référent peut relever de tout type de fonction, statut ou échelon dans l’entreprise. Aucune compétence particulière ni diplôme n’est requis, mais une expérience ou un intérêt particulier en matière de prévention des risques est conseillée.
Tout salarié peut s’impliquer dans la prévention en devenant, à l’issue d’une formation, sauveteur secouriste du travail (SST). En cas d’accident, il sera en mesure de dispenser les premiers gestes de soin à la victime en attendant l’arrivée des secours spécialisés.
Le comité social et économique (CSE), obligatoire pour les entreprises d’au moins 11 salariés, contribue lui aussi à améliorer la protection de la santé et de la sécurité des travailleurs en analysant les conditions de travail et les causes des accidents, et en menant des actions de sensibilisation auprès du personnel. Car, en dernier recours, pour qu’une politique de prévention soit efficace, ses préconisations doivent être suivies et appliquées par tous les salariés.