La désignation du chef d'opération hyperbare (COH) peut-elle être tournante entre les membres de l’équipe ?
Non. La DGT a clarifié ce point dans le décret n°2020-1531 du 7 décembre 2020 modifiant les dispositions relatives à la protection des travailleurs intervenant en milieu hyperbare.
L’article R4461-45 du Code du travail définit les trois fonctions devant être assurées dans une équipe hyperbare mention A : opérateur, aide-opérateur et surveillant. Ces trois fonctions peuvent être occupées alternativement.
Art. R.4461-45-I. : Les équipes réalisant des travaux en milieu hyperbare mentionnés au 1° de l'article R.4461-1 sont constituées d'au moins trois travailleurs, titulaires du certificat d'aptitude à l'hyperbarie mentionné à l'article R.4461-27, entre lesquels sont réparties les fonctions suivantes :
1° Opérateur intervenant en milieu hyperbare ;
2° Aide opérateur, chargé de l'environnement de travail de l'opérateur intervenant en milieu hyperbare et, en cas de situation anormale de travail, de prêter assistance à cet opérateur ;
3° Surveillant, chargé de veiller à la sécurité des travailleurs intervenant en milieu hyperbare à partir d'un lieu adapté soumis à la pression atmosphérique locale et regroupant les moyens de communication, d'alerte et de secours. À ce titre, il assure notamment la gestion des paramètres du milieu hyperbare, la communication avec l'opérateur intervenant en milieu hyperbare et, en cas de situation anormale de travail, la mise en œuvre des moyens de secours.
Art. R.4461-45-II. : Au cours de travaux en milieu hyperbare, les travailleurs peuvent occuper alternativement des fonctions différentes au sein de l'équipe sous réserve qu'ils aient les compétences et aptitudes requises conformément au 1° de l'article R.4461-7.
L’article suivant sépare clairement cette alternance et précise que le chef d’entreprise désigne parmi les membres de cette équipe intervenante, un COH :
Art. R.4461-46 : L'employeur désigne parmi les travailleurs mentionnés à l'article R.4461-45 un chef d'opération hyperbare qui est chargé, sur le site et sous la responsabilité de l'employeur, de coordonner l'équipe en matière de sécurité hyperbare.
Le chef d'opération s'assure que les méthodes et conditions d'intervention sont consignées sur le livret individuel hyperbare.
Date de mise à jour : 19 août 2021