Le suivi individuel renforcé, mode d’emploi

Tous les ans, puis tous les deux ans, puis tous les cinq ans… Le suivi des salariés par la médecine du travail a connu des évolutions au fil des réformes. « Il y a quinze ans nous recevions tous les salariés chaque année, quels que soient leurs risques ou leur âge », constate le Dr Caroline Manet, du SSTBTP de Franche-Comté. Aujourd’hui, les visites sont organisées différemment.

Des périodicités variables

Le suivi individuel (SI) – qui concerne tout un chacun – doit être réalisé tous les cinq ans via une visite d’information et de prévention (VIP). Les salariés reçoivent une attestation de suivi. Le suivi individuel adapté (SIA) s’adresse à certaines catégories de travailleurs (personnes handicapées, travailleurs de nuit…), les visites sont plus rapprochées (trois ans maximum). Enfin, pour les postes à risque, le suivi individuel renforcé (SIR) a été instauré par le décret du 27 décembre 2016. Ces postes sont désormais les seuls pour lesquels une aptitude est requise. Une visite médicale est réalisée par le médecin du travail avant l’embauche et elle est renouvelée au moins tous les quatre ans.

En raison de la crise sanitaire et temporairement, l’ordonnance n° 2021-135 du 10 février 2021 prévoit que le médecin du travail peut reporter certaines visites médicales arrivant à échéance au plus tard le 2 août 2021. Les visites ainsi reportées devront se tenir avant le 2 août 2022. Toutefois, l’examen médical d’aptitude initial prévu dans le cadre du suivi individuel renforcé ne peut pas être reporté.

De nombreux SIR dans le BTP

Le SIR concerne les salariés exposés à l’amiante, aux agents CMR, au plomb, aux agents biologiques de groupes 3 et 4, aux rayonnements ionisants, ainsi qu’au risque hyperbare. S’y ajoutent d’autres catégories : les salariés ayant une autorisation de conduite (conducteurs d’engins), les préposés au tir, les personnes ayant une habilitation électrique, celles effectuant régulièrement des manutentions manuelles de charges supérieures à 55 kg, celles affectées au montage ou démontage d’échafaudages… « L’article R4624-23 ajoute la possibilité pour l’employeur de déclarer d’autres employés en SIR sous réserve d’en parler au CSE et au médecin du travail », précise le Dr Sophie Dumas, médecin coordonnateur à l’ASTBTP13 et médecin-conseil OPPBTP. Une majorité de salariés du BTP sont sous le régime du SIR. « Dans un service BTP comme le nôtre, 70 à 80 % de nos salariés sont déclarés en SIR », estime le Dr Manet.

Le bruit et les vibrations, qui étaient éligibles jusqu’en 2016 au suivi médical renforcé (SMR) ne le sont plus dans la nouvelle organisation. En revanche « le décret du 26 octobre 2020, effectif au 1^er janvier 2021, est venu ajouter la silice dans la liste des CMR », note le Dr Dumas. Les expositions à la silice deviennent de facto des causes de SIR. Il en est de même pour les poussières de bois.

L’étonnant H0B0

Les salariés possédant une qualification électrique doivent être suivis dans le cadre du SIR. Et ce même pour la H0B0 : travailleur « non-électricien » (H0) exerçant « hors tension » (B0). « Je m’occupe d’ingénieurs qui travaillent sur le chantier ITER. Ils ont cette habilitation et bénéficient d’un SIR, alors qu’en pratique ils réalisent un travail de bureau », constate le Dr Dumas. Un rapport de l’Igas de février 2020 préconise que « certaines exigences réglementaires injustifiées, comme l’obligation d’avis d’aptitude en cas d’habilitation H0B0 soient assouplies. » Le même rapport suggère en revanche d’inclure dans le SIR les chauffeurs de poids lourds et les métiers à haut risque comme les cordistes.

Suivi individuel renforcé : H0B0 ©Wsfurlan/Getty Images

Le SIR en quatre temps

1. Déclaration

Chaque année l’employeur déclare les salariés SIR, notamment ceux définis à l’article R.4624-23. Le médecin du travail peut proposer un suivi plus rapproché pour certains salariés, même s’ils ne relèvent pas officiellement du SIR.

Suivi individuel renforcé-Déclaration. . ©Lipsum

2. Périodicité

À l’embauche, puis tous les quatre ans (maximum), une visite d’aptitude est requise. Elle comporte, selon les risques identifiés, mesure du souffle, audiogramme, radio pulmonaire…

Suivi individuel renforcé-Périodicité ©Lipsum

La consultation est l’occasion d’échanger avec le salarié sur les risques auxquels il est exposé et les moyens de se protéger.

3. Avis d'aptitude

La visite d’aptitude s’achève par la délivrance d’un certificat d’aptitude ou d’aptitude conditionnelle (adaptation de poste) ou encore d’inaptitude et un reclassement. « On essaye d’éviter l’inaptitude en agissant en amont : information, diagnostic, prévention… », indique le Dr Dumas.

4. Visite intermédiaire

Entre deux visites d’aptitude, une visite intermédiaire est programmée. Il ne peut s’écouler plus de deux ans entre la visite d’aptitude et cette dernière. La périodicité est décidée par le médecin du travail en fonction de l’âge, de l’état de santé et des risques du salarié. Dans certains cas, la visite intermédiaire est réalisée par un professionnel de santé du SST.

Article paru dans PréventionBTP n°250 d'avril 2021, p. 28-29.