Nous nous heurtons à des difficultés d’application de l’arrêté du 1^er mars 2004 relatif aux vérifications des appareils de levage. Comment qualifier la remise en service d’un accessoire de levage ? Est-ce que chaque réutilisation est une remise en service, à chaque chantier ?

Les accessoires de levage sont soumis à l'arrêté du 1er mars 2004 ; les vérifications lors de la remise en service seront exigées après toute opération de maintenance ou modification susceptible de mettre en cause leur intégrité et leur solidité, sont à la charge du chef d’établissement dans lequel ces équipements de travail sont mis en service ou utilisés.

L’article R 4323-28 du Code du travail indique que la remise en service d’un accessoire de levage au sein de l’entreprise comprendra :
a) L’examen d’adéquation prévu à l’article 7 ;
b) L’examen de l’état de conservation tel que prévu à l’article 24 ;
c) L’épreuve statique prévue à l’article 8.

Dans le cas d’accessoires de levage, on peut interpréter la remise en service comme faisant suite à une mise hors service, à cause d’une réparation, modification ou toute autre opération sur l’accessoire même. Ce qui ne correspond pas à une utilisation sur un site, puis une nouvelle utilisation sur un site différent le jour même, ou sur plusieurs jours, avec différents engins de levage (ex : un palan raccourcisseur d'élingue...).

La position de l’OPPBTP est de considérer qu’un accessoire de levage contrôlé visuellement avant chaque opération de levage, entretenu, et dont le carnet de maintenance porte mention des différentes vérifications ou opérations qu’il a subies, sous réserve du respect des vérifications périodiques, n’est pas considéré comme "remis en service" à chaque réutilisation !