Toutes les questions et réponses

Une opération peut-elle être soumise à la fois à la coordination SPS et au plan de prévention ?

Quel est l’exutoire (centre de traitement) pour éliminer des déchets contaminés par du plomb ?

Un salarié titulaire du permis C, qui n’a pas conduit depuis plusieurs années et n'a pas renouvelé sa visite médicale dans le délai prévu, peut-il encore conduire un véhicule de plus de 3,5 tonnes ?

Pour des travaux sur terrains privés, l’entreprise doit-elle être titulaire d’une AIPR ?

Dois-je relier la cape de protection de ma scie circulaire à l’aspiration ?

Une entreprise intervenante peut-elle déléguer la signature d'un plan de prévention à un consultant externe à l'entreprise ?

Est-ce qu’un propriétaire des déchets (MCA) qui a fait mettre ses déchets en décharge réglementaire pourrait-être rappelé dans l’avenir si une nouvelle réglementation prévoyait un autre traitement plus contraignant des déchets ?

Le plomb en feuille utilisé en travaux de couverture est-il interdit ?

Faut-il un permis de conduire pour tous les engins de chantier amenés à circuler sur le domaine public ?

Les CACES® sont-ils obligatoires pour conduire des engins ?