Toutes les questions et réponses
1630 résultats
-
27 avril 2024Quelles sont les caractéristiques essentielles pour décrire un mode opératoire ?Lire la réponse
-
23 mai 2024Quelles sont les responsabilités et obligations des différentes parties lors de la location de matériels ou d'engins avec chauffeur ?Lire la réponse
-
1 avril 2020Un salarié se déplace tous les jours avec son véhicule personnel pour se rendre à son entreprise ou directement sur le chantier (à la demande du chef d'entreprise) mais n'est pas assuré. La responsabilité de l'entrepreneur peut-elle être engagée ? Qu’en est-il en cas d'accident de ce même salarié avec son véhicule personnel sur le parking du chantier ?Lire la réponse
-
12 février 2020Vérification périodique des treuils : quelle est la réglementation à appliquer ?Lire la réponse
-
5 février 2020Nous possédons des équipements de travail anciens non CE (camion avec grue auxiliaire, foreuse, etc.) vérifiés régulièrement, quelles sont les conditions à respecter pour leur maintien en service dans l'entreprise ?Lire la réponse
-
16 janvier 2023Existe-t-il une disposition réglementaire qui imposerait l’usage du français lors de constitution d’un dossier de consultation ? Le contractant, même s’il n’est pas français, doit-il en retour réaliser un PPSPS en français ?Lire la réponse
-
5 novembre 2020Pour des travaux de maintenance de locaux contenant des matériaux amiantés, une entreprise dont les opérateurs ne sont pas formés à la sous-section 4 envisage de sous-traiter la gestion du périmètre amiante et des déchets amiantés à une entreprise compétente en SS4.Il souhaite néanmoins conserver la réalisation des travaux dès la mise en place des équipements de protection collective. Est-ce possible ?Lire la réponse
-
17 janvier 2023Le dispositif de Certificat d'aptitude à travailler en espaces confinés (Catec®) doit-il s'appliquer aux entreprises du BTP issues du CTN B ?Lire la réponse
-
10 février 2020Pourrait-on me donner des précisions sur les vérifications à faire concernant un lève gaine mu par la force humaine ?Lire la réponse
-
27 janvier 2020En tant qu’artisan peintre, j’utilise des produits chimiques quotidiennement sur mes chantiers (peintures, décapants, diluants, produits de nettoyage…). Suis-je concerné par Reach et quelles sont mes obligations ?Lire la réponse