Dans le cadre de chantiers multiples, est-il possible d'établir une autorisation de conduite à l'année, pour le personnel intérimaire, valable sur l'ensemble des chantiers de l'entreprise ?
L'autorisation de conduite est établie et délivrée au travailleur, par le chef d'établissement, sur la base d'une évaluation qui prend en compte les trois éléments suivants (article 3 de l’arrêté du 2 décembre 1998) :
- un examen d’aptitude réalisé par le médecin du travail ;
- un contrôle des connaissances et savoir-faire de l’opérateur pour la conduite en sécurité de l’équipement de travail (le CACES® constitue un bon moyen de se conformer au contrôle des connaissances et du savoir-faire) ;
- une connaissance des lieux et des instructions à respecter sur le ou les sites d’utilisation.
La connaissance des instructions et des lieux du ou des sites d’intervention est une condition indispensable pour délivrer une autorisation de conduite.
Dès lors que les travailleurs intérimaires ont déjà connaissance des lieux et des instructions à respecter sur les sites d'utilisation, et que ces sites sont expressément mentionnés, une autorisation de conduite unique pourrait être délivrée.
À l'occasion de l’accueil de l'intérimaire sur le chantier, il faudra lui rappeler les lieux et instructions à respecter.
Date de mise à jour : 17 mai 2024