Nous utilisons des palans destinés à être montés et démontés sur plusieurs sites ; ils devraient donc faire l'objet d'un examen d'adéquation, d'un examen de montage, d'un essai de fonctionnement, en plus des vérifications périodiques tous les 6 mois.Mais devons-nous faire appel à un organisme agréé à chaque fois que nous installerons un palan sur site ?
Les vérifications des appareils de levage de charges, hors élévation de personnes, amovibles et de leurs supports permettant leur accrochage (anneau, rail, chariot potence, etc.) sont données par l'arrêté du 1er mars 2004.
Après chaque démontage et remontage sur un autre site d'apparaux de levage, la remise en service est à faire. Elle concerne l’appareil associé au support auquel il est accroché, application de l’art. 19 de l’arrêté du 1er mars 2004, soit pour le cas général :
- Examen d’adéquation,
- Examen de montage et d’installation,
- Examen de l’état de conservation,
- Épreuve statique,
- Épreuve dynamique,
- Essai de fonctionnement de l’appareil avec vérification de l’efficacité des dispositifs de sécurité, des freins, des limiteurs.
Mais :
- La vérification concerne l’appareil, la vérification du support n’est pas à réaliser dans la mesure où il n’a pas subi de modifications depuis la mise en service.
- Les appareils mus par la force humaine doivent subir uniquement l’examen d’adéquation et l’examen de montage et d’installations, si la dernière vérification générale périodique date de moins de 6 mois.
Nota :
- La notice d’instruction du constructeur peut définir des vérifications spécifiques.
- La réglementation indique une périodicité minimale, il appartient à l’employeur de réduire l’intervalle de temps entre 2 vérifications lorsque les conditions d’utilisation peuvent être à l’origine de dangers pour la santé et la sécurité des utilisateurs.
Les vérifications définies dans l’arrêté du 1er mars 2004 peuvent être réalisées par l’entreprise ou par une tierce partie, il n’est pas nécessaire de posséder un agrément pour les effectuer. La liste des vérificateurs de l’entreprise est tenue à disposition de l’inspecteur du travail.
Date de mise à jour : 24 févr. 2020