Peut-on faire stocker temporairement sur le chantier des déchets contenant du plomb en attente des résultats des tests de lixiviation ?
Oui, en l’occurrence ici (sur le chantier), il s’agit d’un entreposage provisoire. Si les déchets empruntent la voie publique pour être regroupés à un autre endroit par exemple, on sera en présence d’une installation de regroupement qui, elle, est soumise à la réglementation des installations classées pour l’environnement (ICPE). Dans le même temps, il convient de se rapprocher de la Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) en fonction des quantités regroupées, leur origine, la dangerosité, etc.
Même si les conditions dans ce premier cas ne sont pas réglementairement définies, le producteur du déchet met tout en œuvre pour garantir l’absence de pollution vis-à-vis des tiers et de l’environnement.
La zone est aménagée de façon à garantir l’absence de dégradation des emballages (vis-à-vis des rayons UV du soleil, des intempéries, de se retrouver immergés même partiellement, du risque d’éventration par toutes personnes voire animaux cherchant à explorer le contenu, des restrictions d’accès aux seules personnes habilitées/formées…).
Date de mise à jour : 25 oct. 2023